Conseil du 4 février, l’ordre du jour

Le Conseil municipal se réunira le mercredi 4 février 2025 à 18h à l’Espace Benoîte-Groult (salle Ellé).

La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux

Points à l’ordre du jour

  1. Rapport sur les orientations budgétaires 2025
  2. Appel à projets 2025 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
  3. Construction du réseau de chaleur « Quimperlé-Centre » : demande de garantie d’emprunt par la SPL Bois Energie Renouvelable
  1. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour l’aménagement des abords du futur conservatoire communautaire : avenant n°1
  2. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé : travaux de création d’un parking « P3 » sur le Pôle d’Echanges Multimodal de la gare de Quimperlé : avenant n°1
  3. Cession de la parcelle cadastrée BY n°282 à Quimperlé Communauté, Zone d’activités économiques de la Villeneuve Braouic
  4. Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public, place St Michel
  5. Cession d’une emprise foncière cadastrée AR n°958 p, place Saint-Michel, à M. Lionel DORNIER
  6. Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public, rue de Trélivalaire
  7. Cession d’une emprise foncière de 119 m² et de la parcelle cadastrée BI n°8 à Mme Maud BOUDET
  8. Subvention pour ravalement au profit de M. ANCELIN Martial , 9 rue Langor
  9. Subvention pour ravalement au profit de la Conférence Saint-Vincent de Pau, 29 rue Brémond d’Ars
  10. Subvention pour ravalement au profit de Mme LE MAY Gwenaëlle, 47 rue Bremond d’Ars
  11. Subvention pour modification d’enseigne commerciale au profit de « Le Salon », 10 PLACE HERVO, représentée par Mme TANGUY Jeanna


  1. Maison France Services : avenants n°1 et n°2 à la convention de partenariat avec Quimperlé Communauté
  2. Solidarité avec la population de Mayotte : attribution d’une subvention exceptionnelle
  3. Mise à disposition des minibus municipaux : tarif de remise en état des véhicules


  1. Participation à la consultation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère (CDG) pour le renouvellement du contrat groupe d’assurances statutaires

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