Conseil du 17 décembre, l’ordre du jour

Le Conseil municipal se réunira le mardi 17 décembre 2024 à 18h à l’Espace Benoîte-Groult (salle Ellé).

La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux

Points à l’ordre du jour


  1. Décision modificative n°4 – Budget principal, Budget annexe régie photovoltaïque
  2. Tarifs communaux 2025
  3. Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€ TTC
  4. Legs Nestour/ Le Meur
  5. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2025


  1. Avenant n°1 à la convention de co-maitrise d’ouvrage avec l’OPAC Quimper Cornouaille, opération 4-5 place Hervo
  2. Lancement de l’appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation de deux locaux commerciaux, 4 et 5 Place Hervo


  1. Dérogation au repos dominical des salariés – année 2025 : avis du Conseil municipal


  1. Maison France Services : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille
  2. Convention partenariale pour le fonctionnement du lieu d’accueil enfant-parent
  3. Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
  4. Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs – école maternelle du Lézardeau


  1. Réseau « Matilin » des médiathèques du pays de Quimperlé : proposition de révision de la tarification de la carte unique

  1. Augmentation 2025 du contrat groupe d’assurances statutaires
  2. Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
  3. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs
  4. Création des emplois budgétaires non permanents pour l’année 2025
  5. Recensement de la population 2025 : création de deux postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération
  6. Régime indemnitaire de la police municipale : instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement

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