Conseil du 18 décembre, l’ordre du jour

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 18 décembre 2025 à 18h à l’Espace Benoîte-Groult.

La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux

Points à l’ordre du jour

  1. Etude prospective socio-démographique et urbaine : plan de financement et demande de subvention
  2. Décision modificative n°2 – Budget principal et Budget annexe « Commerces place Hervo »
  3. Quimperlé Communauté : approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 5 novembre 202
  4. Fonctionnement de la Maison France Services : convention de partenariat avec Quimperlé Communauté
  5. Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€ TTC
  6. Legs Nestour/ Le Meur
  7. Tarifs communaux 2026
  8. Débat d’orientations budgétaires 2026
  9. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 20

  1. Avis communal sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) révisé arrêté le 11 décembre 2025
  2. Avenant n°2 à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)
  3. Révision du Plan Local de Déplacement : plan de financement et demande de subvention
  4. Projet de renouvellement urbain « Ilot Saint-Yves » : avenant n°2 à la convention opérationnelle d’actions foncières avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne
  5. Projet de renouvellement urbain « Ilot Saint-Yves » : demande de fonds de concours auprès de Quimperlé Communauté – déconstruction-reconstruction
  6. Projet de renouvellement urbain « Ilot Saint-Yves » – tranche 3 : autorisation de cession foncière par l’Etablissement Public Foncier Régional à Bretagne Ouest Accession
  7. Projet de renouvellement urbain « Ilot Saint-Yves » – autorisation de cession foncière par l’Etablissement Public Foncier Régional à la SNCF
  8. Cession de la parcelle cadastrée BI n°8 rue de Trélivalaire à Mme Maud BOUDET
  9. Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière rue d’Armorique
  10. Cession de l’emprise foncière rue d’Armorique à la SCI BERNARD
  1. Dérogation au repos dominical des salariés – année 2026 : avis du Conseil municipal

  1. Extension du gymnase de Kerneuzec : actualisation du plan de financement
  2. Evolution de la tarification des séjours jeunes, été 2026

  1. Transfert de la Maison France Services à Quimperlé Communauté : suppression des emplois au tableau des effectifs
  2. Adhésion au nouveau contrat d’assurance statutaire et au service de prévention
  3. Création des emplois budgétaires non permanents pour l’année 2026
  4. Recensement de la population 2026 : création de deux postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération

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