Le prochain Conseil municipal se réunira le mercredi 22 mars 2023 à 18h à l’Espace Benoîte Groult.
La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux
Points à l’ordre du jour
- Nomenclature budgétaire et comptable M57 : règlement budgétaire et financier et procédure de virements de crédits
- Nomenclature budgétaire et comptable M57 : fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations et de leur durée
- Placement de fonds dans le cadre de l’affaire Société Egis Bâtiments Centre-Ouest / Ville de Quimperlé
- Approbation du Compte de gestion 2022 du budget principal et des budgets annexes
- Approbation du Compte administratif 2022 du budget principal et des budgets annexes
- Affectation des résultats 2022 du budget principal et des budgets annexes
- Vote des subventions aux associations pour l’année 2023
- Dotations aux écoles privées pour l’année 2023
- Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2023
- Vote du budget primitif 2023 : budget principal et budgets annexes
- Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – exercice 2023
- Résidence inclusive – rue Leuriou : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre Finistère Habitat et la Ville de Quimperlé
- Subvention pour ravalement au profit de Mme CADIC Catherine, 36 boulevard de la Gare
- Subvention pour modification d’enseigne commerciale au profit de « Chris Ice Bar », 1 rue Ellé, représentée par Mme LE GAL Christelle
- Subvention pour ravalement au profit du Cabinet CITYA-CAGIL, 8 rue de Clohars
- Vente d’un terrain situé impasse des Glénan, au profit de Mme Maryannick GUY
- Vente d’un terrain situé impasse des Glénan, au profit de M. Philippe LE ROCH
- Vente d’un terrain situé impasse des Glénan, au profit de M. Jean-Yves JAFFREZIC
- Vente d’un terrain situé impasse des Glénan, au profit des époux POIRIER / modificatif
- Acquisition de deux emprises foncières cadastrées ZD 522 ET ZD 525 à Kerhor
- Convention entre la Ville de Quimperlé et l’INRAP relative à la réalisation du diagnostic archéologique préventive de la Place des écoles (abords)
- « Variations urbaines – Les artistes en Ville » (titre provisoire) : plan de financement et demande de subventions
- Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’association « Enez Fest »
- Sollicitation du soutien financier de la Caisse d’Allocations Familiales pour plusieurs projets périscolaires, dans le cadre du Projet éducatif Territorial.
- Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations œuvrant dans les domaines de l’éducation, de la jeunesse et des sports pour l’année 2023
- Séismes en Turquie et en Syrie : attribution d’un don
- Déclaration à l’occasion du 60ème anniversaire du Traité de l’Elysée, en réponse à l’appel lancé par l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE)
- Signature de la version actualisée de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale