Conseil du 25 janvier, l’ordre du jour

Le prochain Conseil municipal se réunira le mercredi 25 janvier 2023 à 18h à l’Espace Benoîte Groult.

La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux

Points à l’ordre du jour


  1. Rapport sur les orientations budgétaires 2023
  2. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – exercice 2023
  3. Service intercommunal de Travaux communaux et communautaires : approbation de la convention du service commun modifiant le périmètre du SITC


  1. Subvention pour ravalement au profit de Monsieur DONAL Jacques, 11 Rue de Mellac
  2. Subvention pour ravalement au profit de Monsieur et Madame TOULLIOU Pascal, 13 Rue Brémond d’Ars
  3. Subvention pour ravalement au profit de La SCI DS IMMO représentée par Monsieur LE BERRE Stéphane, 50 Rue Brémond d’Ars
  4. Subvention pour changement de menuiseries au profit du Syndic RES 13 Rue Thiers, 13 Rue,13 Rue Brémond d’Ars
  5. Echange d’emprises foncière cadastrées AI 393, AI 394 et AI 396, Rue du Pouligoudu
  6. Acquisition de deux emprises foncières cadastrées AN 131 et AN 132, Lotissement Le Roalis
  7. Mise en conformité du réseau basse tension rue de Moëlan : convention tripartite entre la Ville de Quimperlé, le SDEF et ENEDIS
  8. Dénominations de voies sur le quartier de Stang An Aman
  9. Projet de renaturation du site des anciennes fonderies : accompagnement de la Ville par le Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement du Finistère
  10. Délégation de service à la Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable pour le réseau de chaleur secteur Saint-Michel – Jules Ferry : lancement de la consultation

  1. Convention entre la Ville de Quimperlé et l’association « Histoire et Patrimoine de Quimperlé » dans le cadre du financement de la mise en lumière du retable de l’église Sainte-Croix
  2. Convention de mandat entre l’Office de Tourisme « Destination Quimperlé les Rias » et la Ville de Quimperlé pour la vente de billets de spectacles

  1. Plan d’actions égalité femmes – hommes : bilan et prorogation
  2. Demande de subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la tribune du stade annexe Jean Charter

  1. Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP) pour les agents de la Ville de Quimperlé
  2. Revalorisation de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la Ville de Quimperlé
  3. Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un rédacteur achats – marchés publics de la Ville de Quimperlé pour la gestion des procédures d’achat public liées aux compétences eau potable, assainissement et GEPU
  4. Prestations d’action sociale en faveur des agents de la Ville de Quimperlé
  5. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs
  6. Remboursement des frais de mission des membres du conseil municipal dans le cadre d’un mandat spécial pour un déplacement à Paris

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