Conseil du 2 avril, l’ordre du jour

Le Conseil municipal se réunira le mardi 2 avril 2024 à 18h à l’Espace Benoîte-Groult.

La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux

Points à l’ordre du jour


  1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes
  2. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe cinéma
  3. Affectation des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes
  4. Vote des subventions aux associations pour l’année 2024
  5. Dotations aux écoles privées pour l’année 2024
  6. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
  7. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2024
  8. Vote du budget primitif 2024 : budget principal et budgets annexes


  1. Définition des zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables : adoption de la cartographie municipale
  2. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour l’aménagement des abords du futur conservatoire communautaire
  3. Désaffectation et déclassement d’emprises foncières rue Théophile Blin
  4. Cession d’emprises foncières à Armorique Habitat, rue Théophile Blin
  5. Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 – rue Audran, appartenant Mr CADIC Cyrille, Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Patrice

  1. Exposition « Des éclats de lucidité, Alain Le Quernec, Affichiste », à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque, du 8 juin au 20 octobre 2024 : plan de financement et demandes de subventions au titre du soutien à la programmation des expositions temporaires
  2. Autorisation d’éliminer, de céder et de vendre des documents du fond de la médiathèque municipale. Fixation de tarifs.
  3. Convention entre la Ville de Quimperlé et l’EPCC Théâtre de Lorient – Centre dramatique de Bretagne pour l’accueil du spectacle « sur l’aile d’un papillon », les 23 et 24 mai 2024 à l’espace Benoîte Groult.

  1. Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations œuvrant dans les domaines de l’éducation, de la jeunesse, des sports et des solidarités pour l’année 2024
  2. Remboursement des frais de mission des membres du Conseil Municipal dans le cadre d’un mandat spécial pour un déplacement à Geilenkirchen
  3. Aménagement d’une piste d’apprentissage du vélo

  1. Adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère

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