Conseil du 30 novembre, l’ordre du jour

Le prochain Conseil municipal se réunira le mercredi 30 novembre 2022 à 18h à l’Espace Benoîte Groult.

La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux

Points à l’ordre du jour


  1. Tarifs 2023
  2. Décision modificative n° 2 : Budget Principal et Budget Annexe Régie photovoltaïque
  3. Budget Annexe -Cinéma la Bobine : clôture du Budget au 31/12/2022
  4. Reprise de biens mobiliers
  5. Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€TTC
  6. Legs Nestour/ Le Meur
  7. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2023


  1. Aménagements cyclables : demande de fonds de concours à Quimperlé Communauté
  2. Vente d’un bien immobilier bâti communal au 17 rue Ellé au profit de M Mehmet TERCAN
  3. Vente d’un local commercial communal au 33 place St Michel au profit de M et Mme MAZOUZ
  4. Vente d’une emprise foncière cadastrée AH531 rue du Couedic, au profit de M et Mme JEGOU
  5. Subvention pour modification d’enseigne commerciale au profit de « Macadam » – 8 rue Genot, représentée par Mme DAMOUR Marie-Catherine
  6. Subvention pour changement de menuiseries au profit de la SCI ROJ SAVARY représentée par M. TERCAN Mehmet – 6 rue Savary
  7. Subvention pour ravalement au profit de la SCI ROJ SAVARY représentée par M. TERCAN Mehmet – 6 rue Savary
  8. Subvention pour changement de menuiseries et ravalement au profit de M. MALENFANT Florian – 6 rue Langor
  9. Dénomination de voie – lotissement « les coteaux de Kergoaler »

  1. Dérogation au repos dominical des salariés – année 2023 : avis du Conseil municipal

  1. Cinéma municipal : demande de subvention auprès de Quimperlé Communauté – soutien à la programmation du cinéma municipal « La Bobine » pour l’année 2022
  2. Cinéma municipal : convention tripartite Chlorofilm, Ville de Quimperlé, Quimperlé Communauté pour l’année 2023
  3. Cinéma municipal : convention entre la Ville de Quimperlé et le collège Jules Ferry dans le cadre d’un programme annuel de séances scolaires
  4. Convention entre la Ville de Quimperle et Quimperlé Communauté dans le cadre d’une conférence musicale, « La soul music, des années 80’s à nos jours », à la médiathèque et le spectacle « Funky Frogs », à l’Espace Benoîte Groult à Quimperlé
  5. Convention entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté : mise à disposition des guides-conférenciers du Pays d’art et d’Histoire

  1. Attribution d’une subvention dans le cadre du coup de pouce égalité 2022
  2. Crèche municipale « Les Tournesols » : règlement de fonctionnement
  3. Convention relative au financement de l’éveil au breton au sein de la crèche municipale « Les Tournesols »
  4. Mise en place d’un forfait vacation pour le Référent Santé et Accueil Inclusif au sein de la crèche « Les Tournesols »

  1. Contrat prévoyance Sofaxis pour le personnel de la Ville : participation employeur
  2. Remboursement des frais professionnels
  3. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs
  4. Création des emplois budgétaires non permanents pour l’année 2023
  5. Recensement de la population 2023 : création de deux postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération

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