Conseil du 5 décembre, l’ordre du jour

Le Conseil municipal se réunira le mardi 5 décembre 2023 à 18h à l’Espace Benoîte-Groult.

La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux

Points à l’ordre du jour


  1. Tarifs 2024
  2. Décision modificative n°3 – Budget principal
  3. Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€TTC
  4. Legs Nestour/ Le Meur
  5. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2024
  6. Revalorisation du taux de vacation funéraire


  1. Acquisition d’une emprise foncière cadastrée AX n° 514 et AX n°450, rue de Kersquine
  2. Rétrocession des parcelles cadastrées AY n°217, AY n°218 et AY n°215 appartenant à Armorique Habitat, rue Saint-Exupéry
  3. Classement de la voirie dans le domaine public au droit des – 2ter, 2 quater, 2 quinquies rue Saint-Exupéry
  4. Subvention pour ravalement au profit de Mme OLLIVIER Aurore, 1 – rue Henri Dunant


  1. Dérogation au repos dominical des salariés – année 2024 : avis du Conseil municipal

  1. Convention de partenariat entre le D.A.M.E François Huon, l’association Ciné Spectacles – Le Strapontin, scène des Arts de la Parole, la Compagnie Arti-Zanat, le Collège Jules Ferry et la Ville de Quimperlé : Projet d’Education Artistique et Culturelle « Notre Pinocchio »
  2. Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté (service Pays d’art et d’histoire) et la Ville de Quimperlé concernant la médiation culturelle du patrimoine de la Ville

  1. Revalorisation du forfait de vacation pour le Référent Santé et Accueil Inclusif (médecin) au sein du multi-accueil municipal « Les Tournesols »

  1. Augmentation 2024 du contrat groupe d’assurances statutaires
  2. Contrat prévoyance Sofaxis pour le personnel de la Ville : participation employeur
  3. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs
  4. Création des emplois budgétaires non permanents pour l’année 2024
  5. Recensement de la population 2024 : création de deux postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération

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