Le Conseil municipal se réunira le mercredi 4 octobre 2023 à 18h à l’Espace Benoîte Groult.
La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux
Points à l’ordre du jour
- Projet de construction du conservatoire de musique et de danse communautaire : approbation de la demande d’un fonds de concours à la ville de Quimperlé par Quimperlé Communauté relatif aux frais d’étude et au chantier de fouille archéologique préventive
- Convention de reversement de la taxe d’aménagement communale perçue sur les zones d’activités communautaires et les équipements communautaires
- Décision modificative n°2– Budget principal
- Cession à titre gratuit de véhicules à Quimperlé Communauté
- Reprise de biens mobiliers
- Tarification des services restauration scolaire et péri-scolaire : habilitation d’accès à l’interface de programmation applicative Quotient Familial pour bénéficier des données de la Caisse Nationale d’Allocations Familiales (CNAF)
- Non renouvellement, à son échéance de fin septembre 2024, du bail commercial, en vigueur depuis le 1er octobre 1988, de Madame Sylviane GUILLAMET, épouse LE GUEN, pour le local commercial MAGNOLIA situé 16 Place Saint-Michel
- Désignation d’un référent déontologue pour les conseillers municipaux
- Demande d’enregistrement présentée par la SCEA DES KORRIGANS pour l’extension d’un élevage porcin au lieu-dit Kerhuel à Baye : avis du Conseil municipal
- Avis du Conseil municipal sur le projet d’arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d’un risque de mérule dans le département du Finistère
- Réseau de chaleur de Quimperlé centre – délégation de service public : désignation du délégataire et approbation du contrat de délégation
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage eaux pluviales urbaines, rue de Quimper et rue de Lorient
- Acquisition d’une emprise foncière cadastrée AX N° 514, rue de Kersquine
- Désaffectation et déclassement d’un emprise foncière, rue Elsa Triolet
- Cession d’une emprise foncière, rue Elsa Triolet, aux consorts Guigoures
- Rétrocession des parcelles cadastrées AY n°217 et AY n°218 appartenant à Armorique Habitat, rue Saint-Exupéry
- Classement de la voirie dans le domaine public – 2ter, 2 quater, 2 quinquies rue Saint-Exupéry
- Rétrocession de la parcelle cadastrées AT n°326 appartenant à Armorique Habitat, place des Chênes
- Classement de la voirie dans le domaine public, place des Chênes
- Subvention pour ravalement au profit de la SCI AL ROMA, 4 rue Isole
- Subvention pour ravalement au profit de Monsieur Gaston ISAAC, 5 rue de l’Hôpital Frémeur
- Subvention pour la restauration d’une maison à pan de bois au profit de Monsieur Alex IRVOAS, 8 rue Savary
- Séisme au Maroc : attribution d’une subvention exceptionnelle
- Complexe tennistique : convention d’occupation entre la Ville et l’association Tennis Club de Quimperlé
- Subvention exceptionnelle à l’association Maison Sport-Santé
- Crèche municipale « Les Tournesols » : convention relative au financement de l’éveil au breton
- Conventionnement avec les associations quimperloises pour l’animation dans le temps périscolaire
- Restauration des maisons en pan de bois : renouvellement du dispositif d’aide
- Convention tripartite entre le Lycée Roz Glas, l’Association Rhizômes et la Ville de Quimperlé : projet d’éducation artistique et culturelle « Carto-sensible / Variations Urbaines »
- Actualisation des tarifs nationaux concernant les dispositifs scolaires des séances de cinéma