Conseil du 13 février, l’ordre du jour

Le prochain Conseil municipal se réunira le jeudi 13 février 2020 à 18h à l’espace Benoîte Groult.

La séance est ouverte à toutes et à tous et il est possible de vous exprimer en fin de séance lors du “quart d’heure citoyen”

Points à l’ordre du jour

  1. Affectation par anticipation des résultats prévisionnels 2019 du budget principal et des budgets annexes
  2. Vote des subventions aux associations pour l’année 2020
  3. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)
  4. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2020
  5. Vote du budget primitif 2020 : budget principal et budgets annexes

  1. Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) : avis du Conseil municipal sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté le 19 décembre 2019
  2. Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2020 – 2025 : avis du Conseil municipal
  3. Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)
  4. Réhabilitation du site de Saint-Nicolas et aménagement d’une plateforme de stockage des déchets inertes à Kervidanou : convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté
  5. Cession à l’euro symbolique par les Consorts LE MENACH au profit de la Ville de Quimperlé d’une partie de parcelle cadastrée AM n°417, rue de l’Ancien Abattoir
  6. Cession à l’euro symbolique par le Logis Breton au profit de la commune d’une partie de la parcelle cadastrée BH n°868, lotissement Le Clos des Genêts
  7. Cession à Quimperlé Communauté de la parcelle cadastrée BY 224, située dans la zone d’activité de la Villeneuve Braouic
  8. Renouvellement du dispositif vitrines et enseignes commerciales
  9. Dénomination de voie à Kerdaniel

  1. Maison des Services Au Public (MSAP) : actualisation du plan de financement et convention de partenariat financier entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté
  2. Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et les associations sportives
  3. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et le Tennis Club Quimperlé : Championnat de France de tennis par équipe
  4. Raid Ados 2020 : participations financières
  5. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’Amicale du Foyer Laïque

  1. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Animation Tourisme

  1. Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2020
  2. Exposition XAVIER KREBS (1923 – 2013) « Cheminements », à la Chapelle des Ursulines, la Maison des Archers et la Médiathèque, du 6 juin au 4 octobre 2020 : plan de financement et demandes de subventions au titre du soutien à la programmation d’exposition temporaire – médiation
  3. Convention entre la Ville de Quimperlé et l’association Ciné Spectacles – Théâtre Le Strapontin
  4. Demande de subvention – traitements des bois et des maçonneries, Chapelle St-Eutrope / Hôpital Frémeur
  5. Orgue de l’église Notre-Dame : avenant n°1 à la convention entre la Ville de Quimperlé et l’association Les Amis de l’Orgue

  1. Renouvellement de la convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté de l’ingénieur bâtiment de la Ville de Quimperlé dans le cadre de la mutualisation
  2. Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un rédacteur achats – marchés publics de la Ville de Quimperlé pour la gestion des procédures d’achat public liées aux compétences eau potable, assainissement et GEPU
  3. Création et suppression d’emploi au tableau des effectifs

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