Conseil du 18 décembre, l’ordre du jour

Le prochain Conseil municipal se réunira le mercredi 18 décembre 2019 à 20h à l’espace Benoîte Groult.

La séance est ouverte à toutes et à tous et il est possible de vous exprimer en fin de séance lors du “quart d’heure citoyen”

Points à l’ordre du jour

  1. Rapport sur les orientations budgétaires 2020
  2. Tarifs 2020
  3. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – exercice 2020
  4. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2020
  5. Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€ TTC
  6. Décision modificative n° 4 : Budget principal

  1. Convention pour la gestion, l’exploitation et (‘entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé

  1. Acquisition de parcelles dans le cadre de la succession HUON
  2. Cession à l’euro symbolique par le Logis Breton au profit de la commune d’une parcelle sur le lotissement Le Clos des Genêts
  3. Acquisition d’une parcelle de 4 m2 rue des Eglantiers pour intégration au Domaine public
  4. Cession à l’euro symbolique par M. TANGUY René au profit de la Ville de Quimperlé d’une parcelle rue de l’Ancien Abattoir

  1. Dérogation au repos dominical des salariés – année 2020 : avis du Conseil municipal – MODIFICATIF

  1. Programme 2019 d’équipement du cinéma La Bobine : convention d’aide à l’investissement entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé
  2. Cinéma municipal : Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté, la Ville de Quimperlé et l’association Chlorofilm
  3. Conservatoire de musique et de danse : convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté

  1. Projet jeunes-association « Mexico Lindo »

  1. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs
  2. Recensement de la population 2020 : création de deux postes d’agents recenseurs, fixation de la rémunération
  3. Création des emplois budgétaires non permanents pour l’année 2020

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×