Conseil du 20 novembre, l’ordre du jour

Le prochain Conseil municipal se réunira le mercredi 20 novembre 2019 à 20h à l’espace Benoîte Groult.

La séance est ouverte à toutes et à tous et il est possible de vous exprimer en fin de séance lors du “quart d’heure citoyen”

Points à l’ordre du jour

l. Transfert de la compétence de la gestion des eaux pluviales urbaines : approbation de la modification des statuts de Quimperlé Communauté
2. Projet de conservatoire de musique et de danse intercommunal – requalification des espaces publics : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à Quimperlé Communauté
3. Protocole sur le plan d’action de la Ville de Quimperlé au titre de l’appel à candidatures « dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne » – cycle travaux
4. Demande de subvention FNADT dans le cadre de l’appel à candidatures « Dynamisme des centres-Villes et des bourgs ruraux en Bretagne » au titre de l’opération №1 : Plan Local de
Déplacement – Aménagement d’une zone 30 en hyper-centre
5. Dérogation au repos dominical des salariés – année 2020 : avis du Conseil municipal
6. Cinéma municipal : demande de subvention de fonctionnement à Quimperlé Communauté pour 2020
7. Cinéma municipal : proposition de partenariat entre le collège Jules Ferry et le cinéma La Bobine dans le cadre d’un programme annuel de séances scolaires
8. Projet théâtre de l’IME François hluon
9. Admissions en non-valeur
10. Décision Modificative n°3 : budget principal et budget cinéma
11. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : extension de la télétransmission aux actes budgétaires
12. Legs Nestour/ Le Meur
13. Subvention exceptionnelle à l’association « Eaux et Rivières de Bretagne »
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