Conseil municipal du 18 mai 2022

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le mercredi 18 mai à 18 heures à l’espace Benoîte Groult.
Voici les délibérations approuvées lors de cette séance :


  1. Rapport d’activité, de développement durable et rapport sur l’égalité femmes-hommes 2021 de Quimperlé Communauté
  2. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – exercices 2016 et suivants
  3. Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – exercice 2022
  4. Travaux d’amélioration énergétique des bâtiments communaux, situés dans le secteur du Coat Kaer : demandes de subventions DSIL et Région
  5. Remboursement des frais de mission des membres du Conseil municipal dans le cadre d’un mandat spécial pour un déplacement à Geilenkirchen
  6. Admissions en non-valeur
  7. Reprise de biens mobiliers


  1. Acquisition de parcelles dans le cadre de la succession Huon
  2. Acquisition d’une parcelle d’environ 4m² rue des Eglantiers pour intégration dans le domaine public
  3. Versement d’une subvention au titre du dispositif ravalement au 8 – rue de l’Hôpital Fremeur
  4. Inscription au PAPI 2 Ellé-Isole-Laïta de plusieurs actions de prévention des inondations sous maîtrise d’ouvrage de la Ville de Quimperlé
  5. Convention de délégation de gestion pour l’exploitation et l’entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé
  6. Mise en place de panneaux photovoltaïques : demande de fonds de concours à Quimperlé Communauté


  1. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité Extérieure (TLPE) pour 2023

  1. Refonte du Complexe Tennistique : avenant n°1 à la convention avec le Tennis Club de Quimperlé
  2. Candidature de la crèche municipale « Les Tournesols » à l’appel à projet « crèche à vocation d’insertion professionnelle » lancé par la Caisse d’Allocations Familiales
  3. Convention de partenariat « Refuge Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) »

  1. Convention financière entre la Ville de Quimperlé et la Ville de Lorient – Biennale Itinéraires Graphiques du 14 octobre au 11 décembre 2022
  2. Tarifs des produits dérivés de l’exposition André Even « Par les champs et par les grèves », du 21 mai au 9 octobre 2022, à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque
  3. Appel à projet « l’été culturel en Bretagne » – demande de subvention à la DRAC

  1. Subvention exceptionnelle à l’association Ty Pouce

  1. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs
  2. Composition du Comité Social Territorial
  3. Compte personnel de formation
  4. Recours à l’apprentissage

 

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