Conseil municipal du 23 mars 2022

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le mercredi 23 mars à 18 heures à l’espace Benoîte Groult.
Voici les délibérations approuvées lors de cette séance :

 

  1. Approbation du Compte de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes
  2. Approbation du Compte administratif 2021 du budget principal et des budgets annexes
  3. Affectation des résultats 2021 du budget principal et des budgets annexes
  4. Vote des subventions aux associations pour l’année 2022
  5. Conflit en UKRAINE : attribution d’un don
  6. Dotations aux écoles privées pour l’année 2022
  7. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
  8. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2022
  9. Vote du budget primitif 2022 : budget principal et budgets annexes
  10. Reprise de bien mobilier : cession d’un chapiteau
  11. Renouvellement de la convention communale de coordination de la Police municipale et des Forces de sécurité de l’Etat

  1. Versement des subventions au titre du dispositif ravalement 13, rue de Mellac
  2. Versement des subventions au titre du dispositif ravalement 12, rue Bremond d’Ars
  3. Renouvellement du dispositif de subvention relatif au ravalement de façade
  4. Renouvellement du dispositif de subvention relatif aux vitrines et enseignes
  5. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage de Quimperlé Communauté au profit de la Ville pour la réalisation de travaux d’assainissement d’eaux pluviales rue de la liberté
  6. Rachat par un tiers de la parcelle cadastrée section AX n° 500 au profit de M. FLATRES
  7. Dénomination de nom de voie du lieu-dit « Petit Kervidanou »

  1. Exposition ANDRE EVEN (1918 – 1997), à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque, du 21 mai au 9 octobre 2022 :  plan de financement et demandes de subventions au titre du soutien à la programmation d’expositions temporaires – médiation
  2. Publication de l’exposition ANDRE EVEN (1918 – 1997), à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque, du 21 mai au 9 octobre 2022 : préachat et prix de vente au public

  1. Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations œuvrant dans les domaines de l’éducation, de la jeunesse et des sports pour l’année 2022
  2. Raidados 2022 : participations financières

  1. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Animation Tourisme

Compte-rendu des échanges

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