Le Conseil municipal se réunira le mardi 10 février 2025 à 18h à l’Espace Benoîte-Groult.
La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux
Points à l’ordre du jour
- Affectation par anticipation des résultats prévisionnels 2025 du budget principal et des budgets annexes
- Vote des subventions aux associations pour l’année 2026
- Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2026
- Vote du budget primitif 2026 : budget principal et budgets annexes
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – exercice 2026
- Vidéoprotection : convention de mise à disposition de service entre le Syndicat Départemental d’Energie du Finistère et la Ville de Quimperlé
- Réseau de chaleur secteur centre-ville : convention de superposition d’affectation avec le Département pour la création d’une chaufferie destinée à la production d’énergie calorifique biomasse implantée au Collège Jules Ferry, sis 9 avenue Jules Ferry, parcelle cadastrée section AS numéro 222
- Réseau de chaleur secteur centre-ville : convention pour servitude de canalisations du réseau primaire en terrain privé – parcelle cadastrée section AS n°43 sise 13 avenue Aristide Briand – Espacil Habitat
- Réseau de chaleur secteur centre-ville : avenant n°1 à la convention de délégation de service public
- Réseau de chaleur secteur hôpital : convention pour servitude de passage de canalisations du réseau primaire en terrain privé – parcelles cadastrées section AX n°455 et 513 sises 14 allée des Châtaigniers – Armorique Habitat
- Réseau de chaleur secteur hôpital : proposition de modification du règlement de service
- GEMAPI – Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) n°2 : Avenant n°1
- GEMAPI – Convention avec Quimperlé Communauté et le SMBSEIL pour le suivi et la surveillance du barrage de Kerbertrand
- Pays d’art et d’histoire – convention de groupement de commande entre Quimperlé Communauté et la commune de Quimperlé – étude de faisabilité et de programmation du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine – Office de Tourisme
- Opération 4 et 5 place Hervo : avenant n°1 au bail emphytéotique administratif relatif à la mise à disposition de l’ensemble immobilier au profit de l’OPAC Quimper Cornouaille
- Opération 4 et 5 place Hervo – cession d’un local commercial implanté sur la parcelle cadastrée section AR n°333 sise 4 place Hervo à la SARL « Les Folles Farandoles »
- Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière impasse de Penervern
- Cession de la parcelle cadastrée AP n°75, impasse de Penervern à la SCI GAFIM
- Acquisition parcelle cadastrée AX n°295, rue de Pont-Aven, à Monsieur François SCELO
- Régularisation de servitude ENEDIS sur la parcelle AC n°202, salle omnisport de Kerneuzec
- Subvention pour remplacement des menuiseries au profit de la SAS KLASS LOFT KEMPERLE représentée par Monsieur Raphaël Bourdon, pour le bien sis 17 et 17 B, rue Savary – 1er et 2ème étage
- Subvention pour remplacement des menuiseries au profit de la SCI VR2B représentée par Mme Véronique RUELLOU, pour le bien sis 17 et 17 B, rue Savary – 3ème et 4ème étage
- Renouvellement du Projet Educatif de Territoire 2026–2029 : convention avec la Caisse d’Allocations Familiales et la Direction Académique des services de l’éducation nationale
- Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations oeuvrant dans les domaines de l’éducation, de la jeunesse, des sports et des solidarités pour l’année 2026
- Cinéma municipal : demande de subvention auprès de Quimperlé Communauté – soutien à la programmation du cinéma municipal « La Bobine » et du Cinéma dans la Prairie pour l’année 2026
- Convention de partenariat triennale entre la Ville de Quimperlé, Quimperlé communauté et l’association Chlorofilm
- Approbation de la convention-type de développement de la lecture publique entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté