La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux
Points à l’ordre du jour
INSTITUTIONS
1. Règlement intérieur du Conseil municipal
2. Création et constitution de la commission communale pour l’’accessibilité « La rue partagée »
3. Commission communale des impôts directs
4. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de Quimperlé Communauté : représentation de la Ville de Quimperlé
5. Désignation du représentant de la commune en assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) à vocation touristique « Destination Quimperlé les Rias »
ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES
6. Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal et des budgets annexes
7. Affectation définitive des résultats 2025 du budget principal et des budgets annexes
8. Reprise de biens mobiliers
9. Budget annexe « régie photovoltaïque » : fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations et de leur durée
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale des sapeurs-pompiers de Quimperlé
URBANISME – AMENAGEMENT – TRANSITION ENERGETIQUE
11. Construction du réseau de chaleur urbain « Quimperlé-Hôpital » – chaufferie : acquisition au GHBS de l’emprise foncière cadastrée AX n°538
12. Cession d’un bien immobilier, 3 – place Charles de Gaulle, à la SCI La Clarté
13. Servitude ENEDIS sur la parcelle cadastrée AR n°513, rue des Tanneries
14. Demande de subvention pour ravalement et changement des menuiseries SCI SAMENT – 7 place St-Michel
15. Demande de subvention pour changement des menuiseries BOURHIS Annie – 3 rue Henri Dunant
16. Demande de subvention pour modification de vitrine, 8 rue Genot, au profit de M. LAMANDE Francis
17. Subvention pour ravalement changement des menuiseries au profit de M. TERCAN Mehmet – 7 rue de l’Hôpital Fremeur
VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE
18. Tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure 2027
CULTURE
19. Renouvellement de la convention de mandat de vente de billets ville/SPL Quimperlé les Rias
RESSOURCES HUMAINES
20. Composition du Comité Social Territorial
21. Création et suppression de postes