La séance sera retransmise en direct et sera disponible en différé dès le lendemain (sauf aléas technique).
Retransmission des conseils municipaux
Points à l’ordre du jour
INTERCOMMUNALITE – ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES
1. Mise à jour des statuts de Quimperlé Communauté
2. Organisation d’un référendum local relatif à la mise en place de la vidéoprotection de flux sur le domaine public
3. Délégations d’attribution du Conseil municipal au Maire – modification
4. Règlement budgétaire et financier
5. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
6. Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) : fixation du taux
7. Constitution d’un groupement de commande avec Quimperlé Communauté pour l’optimisation des achats d’informatique, de logiciels d’applications, de matériel de reprographie/impression et l’assistance technique à l’évolution des systèmes d’information
URBANISME – AMENAGEMENT – TRANSITION ENERGETIQUE
8. Aménagement d’un échangeur complet au droit de la RN 165 au lieu-dit Kergostiou : fixation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
9. Convention de délégation de gestion des barrières anti-inondations sur le quai Brizeux entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé
10. Rétrocession de la parcelle cadastrée BD n°232 appartenant à l’association syndicale libre de propriétaires Park ar C’Hoad Kervail, Lotissement Park Ar C’Hoad
11. Classement de la voirie dans le domaine public-lotissement Park Ar C’hoad
12. Subvention pour maison à pan de bois au profit de Mme DANIELOU Cécile, 10 rue Brémond d’Ars
13. Subvention pour ravalement au profit de M. DONOU Romain – 38, rue Boulevard de la Gare
14. Subvention pour ravalement au profit de M. BOURC’HIS Pascal – 5, place Jean Jaurès
EDUCATION ANIMATION
15. Convention relative à l’animation d’activités périscolaires avec les associations sportives
RESSOURCES HUMAINES
16. Création et suppressions d’emplois au tableau des effectifs