Conseil municipal du 12 avril 2017

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le du 12 avril 2017 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Consultez le compte-rendu de la séance

INTERCOMMUNALITE

  1. Modification de la représentation du Conseil municipal au sein de la commission intercommunale « Initiatives sociales et Santé »
  2. Projet de Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Quimperlé : avis du Conseil municipal
  1. Rapport d’activité 2016 de la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé

CADRE DE VIE, RESEAUX

  1. Travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension, rue Audran : convention tripartite Ville de Quimperlé / SDEF / ENEDIS

CULTURE ET PATRIMOINE

  1. Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2017
  1. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé (chapelle des Ursulines), la Ville du Faouët (musée) et l’EPCC « Chemins du Patrimoine »

 VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE ET ANIMATION DE LA VILLE

  1. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Animation Tourisme

VIE ASSOCIATIVE, COOPERATIONS

  1. Cyclone Enawo à Madagascar : subvention exceptionnelle à Cités Unies France

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs
  2. Création d’emplois budgétaires non permanents pour l’année 2017
  3. Mise en place du régime indemnitaire pour le cadre d’emploi de chef de service de police municipal
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×