Conseil municipal du 12 décembre 2017

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 12 décembre 2017 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Consultez le compte-rendu de la séance

VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE

  1. Dérogation au repos dominical des salariés – année 2018 : avis du Conseil municipal

AMENAGEMENT-URBANISME

  1. Dénomination d’une voie

CULTURE ET PATRIMOINE

  1. Actualisation du plan de financement de la restauration du mobilier de la Chapelle Saint-Eutrope
  2. Convention de billetterie avec l’Office de tourisme Quimperlé Terre Océane
  3. Cinéma municipal « La Bobine » : convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé et demande de soutien financier à Quimperlé Communauté pour la programmation

FINANCES

  1. Décision Modificative n°2 : Budget Principal et Budgets Annexes
  2. Tarifs communaux 2018
  3. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – exercice 2018
  4. Legs Nestour/ Le Meur
  5. Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€ TTC
  6. Services eau et assainissement : fixation des durées d’amortissement des subventions d’investissement reçues par la Ville
  7. Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2018

RESSOURCES HUMAINES

  1. Recensement de la population 2018 : création de deux postes d’agents recenseurs, fixation de la rémunération

SOLIDARITES

  1. Attribution d’un prêt d’honneur
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