Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 15 mai 2019 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.
Consultez le compte-rendu de la séanceVoici les délibérations qui ont été approuvées.
- Modification des statuts de Quimperlé Communauté : transfert des actions en faveur des personnes âgées au CIAS de Quimperlé Communauté
- Opération de renouvellement urbain – 4 et 5 place Hervo : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec l’OPAC de Quimper-Cornouaille
- Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de l’OPAC de Quimper-Cornouaille d’un ensemble immobilier, situé 4 et 5 place Hervo
- Opération de renouvellement urbain – 4 et 5 place Hervo : demande de fonds de concours déconstruction/reconstruction auprès de Quimperlé Communauté
- Projet d’Habitat inclusif – rue Leuriou : acquisition et échange de terrains (SCI AGGRECH / M. PATUREL)
- Cession par l’Etat d’un ensemble immobilier situé 13 – rue de Moëlan – purge du droit de priorité
- Acquisition des parcelles cadastrées section AR n° 538 et n° 539, situées rue Dom Morice
- Cession d’un appartement au profit de Mme TOUPIN – 17 place Saint-Michel
- Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour 2020
- Tarif de vente des anciens fauteuils du cinéma municipal La Bobine
- Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé, la Ville du Faouët et l’EPCC « Chemins du Patrimoine »
- Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2019
- Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé, l’association le Fourneau et Quimperlé Communauté dans le cadre de l’organisation du Festival des Rias 2019
- Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Exercice 2019
- Décision modificative n° 1 : Budget Principal
- Convention d’un groupement de commandes avec Quimperlé Communauté pour la fourniture d’équipements de protection individuelle et le lavage des vêtements de travail
- Incendie de la Cathédrale Notre-Dame de Paris : aide exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine
- Convention d’adhésion au service commun de prévention des risques professionnels de Quimperlé Communauté