Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 16 décembre à 18 heures à l’espace Benoîte Groult.
Consultez le compte-rendu de la séanceVoici les délibérations approuvées lors de cette séance :
- Pacte de gouvernance intercommunal : avis du Conseil municipal
- Représentation de la Ville de Quimperlé au sein de la Commission Intercommunale des Impôts directs
- Tarifs 2021
- Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
- Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2021
- Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€TTC
- Décision modificative n° 1 : Budget principal
- Remise gracieuse auprès des entreprises occupant le domaine public et privé de la Ville
- Remise gracieuse pour motif personnel
- Admission en non valeur
- Legs Nestour/ Le Meur
- Cinéma «la Bobine» : Régie du Cinéma : régularisation des comptes du régisseur suite à la remise gracieuse accordée en 2006 par le Maire
- Espacil Habitat : demande de garantie d’emprunt pour la réhabilitation et l’amélioration thermique de la résidence Kerstrado 2 située 2-12 et 17 rue des Mésanges
- Cession des parcelles communales situées dans le périmètre d’intervention foncière mis en place par le Département du Finistère dans le secteur des Guerns
- Avenant à la convention temporaire de coopération avec Quimperlé Communauté pour l’entretien des Zones d’Activité Economiques
- Convention de contrôle des poteaux d’incendie avec Quimperlé Communauté
- Convention pour la dématérialisation des autorisations d’urbanisme
- Dénomination de voie sur le secteur de Kergostiou
- Déclassement du domaine public de terrains situés à l’angle des rues de la Fraternité et du Petit Lichern
- Projet de création d’une chambre funéraire – avis du Conseil Municipal
- Intégration dans le domaine public de la parcelle cadastrée section n°79 – Impasse de la Montagne
- Compétence GEMAPI – Prolongation de la convention tripartite Quimperlé Communauté- Ville de Quimperlé- SMEIL pour le suivi et la surveillance de la digue de Kerglanchard
- Dérogation au repos dominical des salariés – année 2021 : avis du Conseil municipal
- Convention de partenariat Ty Pouce
- Adhésion à l’association des villes pour une propreté urbaine
- Etudes dendrochronologiques des façades des maisons en pans de bois de Quimperlé – demande de subvention et approbation du plan de financement
- Réseau des bibliothèques-médiathèques : approbation du renouvellement de la convention relative à l’accès des bibliothèques-médiathèques du réseau Matilin à la base livres Electre.com
- Réseau des bibliothèques-médiathèques : Prolongation du plan de développement de la lecture publique
- Cinéma municipal : Partenariat entre le collège Jules Ferry et le cinéma municipal La Bobine dans le cadre d’un programme annuel de séances scolaires
- Cinéma municipal : Demande de subvention auprès de Quimperlé Communauté – soutien à la programmation du cinéma municipal « La Bobine » pour l’année 2021
- Cinéma municipal : Convention tripartite Chlorofilm-Ville de Quimperlé-Quimperlé Communauté pour l’année 2021
- Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’association « Général de Gaulle : souvenir et fidélité » et attribution d’une subvention exceptionnelle
- Convention entre la Ville de Quimperlé et l’association ciné spectacles – Théâtre Le Strapontin
- Attribution de subventions dans le cadre du coup de pouce égalité 2020
- Tempête Alex dans les Alpes-Maritimes : attribution d’une subvention exceptionnelle
- Demande d’agrément pour accueillir un service civique
- Contrat d’assurance risques statutaires
- Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs
- Création des emplois budgétaires non permanents pour l’année 2021