Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 16 novembre 2016 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
- INTERCOMMUNALITE
- Modification des statuts du SITER : désignation de deux nouveaux délégués titulaires et d’un suppléant
- AMENAGEMENT – URBANISME
- Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme pour la restructuration de l’Institut Médico-Educatif François Huon
- Dénomination de sites
- CULTURE ET PATRIMOINE
- Proposition de partenariat entre le collège Jules Ferry et le cinéma La Bobine dans le cadre d’un programme annuel de séances scolaires 2016/2017
- Convention entre la Ville de Quimperlé et le Collège Jules Ferry – orchestre au Collège 2016 / 2017
- FINANCES
- Travaux d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments : demande de fonds de concours à Quimperlé Communauté
- Indemnité de conseil allouée au comptable public à partir du 1er septembre 2016
- Taxe d’aménagement : convention de reversement avec Quimperlé Communauté
- Sectorisation du taux communal de taxe d’aménagement, à partir du 1er janvier 2017, dans les zones d’activités économiques transférées à la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé
- Dissolution du SIVU du Centre de Secours : reprise de l’Actif et du Passif
- Dissolution du SIVU du Centre de Secours : convention financière avec les communes de Baye, Arzano, Rédéné, Le Trévoux, Guilligomarch, Tréméven
- Ouragan Matthew à Haïti : subvention exceptionnelle à Cités Unies
- RESSOURCES HUMAINES
- Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur chef de projet « transfert des compétences eau potable/assainissement » de la ville de Quimperlé à compter du 1er décembre 2016