Conseil municipal du 17 juin 2020

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 17 juin à 18 heures à Quimperlé Communauté.

Consultez le compte-rendu de la séance

Voici les délibérations approuvées lors de cette séance :

  1. Création et composition des commissions municipales
  2. Election des membres de la commission d’appel d’offres
  3. Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  4. Désignation des délégués de la Ville de Quimperlé dans les organismes extérieurs
  5. Règlement intérieur du Conseil municipal
  6. Désignation d’un membre du Conseil municipal en charge des questions de défense
  7. Désignation d’un membre du Conseil municipal en charge des questions de sécurité routière

  1. Approbation du compte de gestion 2019 du Budget principal et des Budgets annexes
  2. Approbation du compte administratif 2019 du Budget principal et des Budgets annexes
  3. Affectation des résultats 2019 du Budget Principal et des Budgets Annexes : validation de la délibération n°1 du 13 février 2020
  4. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – exercice 2020

  1. Crise sanitaire 2020 : remise gracieuse accordée à Mme Sylviane LE GUEN, fleuriste, Place St-Michel
  2. Crise sanitaire 2020 : remise gracieuse accordée aux commerçants sédentaires bénéficiaires de droits d’occupation du domaine public pour 2019 et 2020
  3. Crise sanitaire 2020 : remise gracieuse accordée aux commerçants des halles de la place Hervo
  4. Crise sanitaire 2020 : remise gracieuse accordée aux commerçants ambulants présents sur les marchés hebdomadaires
  5. Crise sanitaire 2020 : révision des tarifs communaux 2020 applicables aux commerçants présents sur les marchés hebdomadaires de Quimperlé et aux commerçants ambulants

  1. Versement d’une prime exceptionnelle aux agents territoriaux particulièrement mobilisés durant l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid-19

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