Conseil municipal du 18 mai 2016

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 18 mai 2016 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Consultez le compte-rendu de la séance
  • AMENAGEMENT-URBANISME
  1. Acquisition de l’immeuble du 4 Place Hervo
  2. Acquisition de l’immeuble du 5 Place Hervo
  3. Prescription d’une révision dite « allégée » du Plan Local d’Urbanisme ne portant pas atteinte au Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et définition des modalités de la concertation pour la restructuration de l’Institut Médico-Educatif (IME) François Huon
  4. Acquisition d’une bande de terrain le long de l’Isole, appartenant aux consorts ASTIE
  5. Acquisition de la propriété place des anciennes fonderies Rivière (ancien garage)
  6. Echange de terrain au Quinquis
  7. Echange de terrain dans le cadre de l’aménagement d’un giratoire, rue de Trélivalaire
  8. Dénomination de nom de rue
  • ENVIRONNEMENT, EAU ET INONDATIONS
  1. Enquête publique relative à l’extension d’un élevage porcin exploité par l’EARL DE BELLEVUE au lieu-dit Bellevue sur la commune d’ARZANO : avis du Conseil municipal
  2. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé : coordination et gestion des espaces naturels et sensibles
  1. Programme d’action et de prévention des inondations (PAPI) du bassin versant Ellé-Isole-Laïta : signature de la convention définitive
  • VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE
  1. Actualisation des tarifs 2017 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
  2. Reconduction du dispositif devantures/enseignes commerciales
  • CULTURE ET PATRIMOINE
  1. Convention entre la Ville de Quimperlé et le collège Jules Ferry pour le projet de « Parcours Arts et Cours »
  2. Exposition Michel Thersiquel « A hauteur d’homme », du 28 mai au 9 octobre 2016, à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers  : modification de tarif
  • EDUCATION
  1. Partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’IME François HUON dans le cadre d’un « Projet Jeunes » : projet Graff et art aborigène à l’IME de Quimperlé
  • SPORT
  1. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et le Département relative à l’extension/rénovation du gymnase de Kerjouanneau
  • FINANCES
  1. Remboursement des frais de mission des membres du conseil municipal dans le cadre d’un mandat spécial pour un déplacement à GEILENKIRCHEN
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