Conseil municipal du 18 novembre 2015

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 18 novembre 2015 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

  1. Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire
  • PÔLE TECHNIQUE
  1. Mise en accessibilité des arrêts de transport collectif – programme 2015 : demande de fonds de concours auprès de la Communauté de communes – liste complémentaire
  2. Convention d’entente avec la commune de Guilligomarc’h et le SMPE de Quimperlé pour mutualiser les moyens techniques de distribution et de vente d’eau et désignation de trois membres chargés de représenter le Conseil municipal aux réunions de la Conférence
  • CULTURE
  1. Subvention exceptionnelle à l’association Matilin An Dall pour l’organisation d’une manifestation dans le cadre du Bicentenaire de la naissance de Théodore Hersart de la Villemarqué
  • FINANCES
  1. Inondations dans les Alpes Maritimes : subvention exceptionnelle
  2. Décision modificative n°3 – Budget Ville et Budget Annexe Cinéma
  3. Legs Nestour-Le Meur
  1. Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité
  1. Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution d’électricité
  1. Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
  • RESSOURCES HUMAINES
  1. Fixation d’un montant de vacation pour les prestations au multi-accueil et pour les TAP
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