Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 1er avril 2015 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
- FINANCES
- Approbation du Compte de Gestion 2014 du budget principal et des budgets annexes
- Approbation du Compte Administratif 2014 du budget principal et des budgets annexes
- Affectation des résultats 2014 du budget principal et des budgets annexes
- Vote des subventions aux associations pour l’année 2015
- Fixation du forfait attribué aux écoles privées pour l’année 2015
- Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2015
- Vote du budget primitif 2015 : budget principal et budgets annexes
- Admissions en non-valeur
- ADMINISTRATION GENERALE
- Constitution d’un groupement de commandes, coordonné par la Ville, entre la Ville et le CCAS de Quimperlé et la Ville de Bannalec pour les prestations de télécommunication (fixe et mobile)
- VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE
- Convention de partenariat entre la Ville de QUIMPERLE et l’Union des Commerçants et Indépendants
- Actualisation pour 2015 des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
- PÔLE URBANISME
- Intégration des voies du lotissement « le clos des genêts » dans le domaine public communal
- Vente d’une partie de parcelle communale route de Lorient
- Acquisition d’une bande de terrain le long de l’Isole : modificatif de la délibération du 24 septembre 2014
- PÔLE TECHNIQUE
- Constitution d’un groupement de commandes, coordonné par la Ville, entre Quimperlé, Baye, Mellac, Trémeven et Rédéné pour l’élaboration des schémas directeurs d’assainissement collectif
- Conventions de vente d’eau aux communes d’Arzano et de Rédéné
- Service d’eau potable : facturation en cas de fuite sur canalisation après compteur
- Inscription du sentier Krebs-Savary au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
- Dénomination de trois parkings en forêt de Carnoët
- VIE SPORTIVE
- Raid Ados 2015 : participations financières aux associations partenaires
- VIE ASSOCIATIVE
- Convention entre la Ville de Quimperlé et l’Amicale du Foyer Laïque
- PÔLE CULTURE
- Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2015
- Convention entre la Ville de Quimperlé et l’association « Les Amis de l’orgue »
- VIE CITOYENNE
- Création des rencontres de quartiers : modificatif
- RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
- Recrutement du responsable de l’entretien et de la gestion du domaine public