Conseil municipal du 1er avril 2015

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 1er avril 2015 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

  • FINANCES
  1. Approbation du Compte de Gestion 2014 du budget principal et des budgets annexes
  2. Approbation du Compte Administratif 2014 du budget principal et des budgets annexes
  3. Affectation des résultats 2014 du  budget principal et des budgets annexes
  4. Vote des subventions aux associations pour l’année 2015
  5. Fixation du forfait attribué aux écoles privées pour l’année 2015
  6. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)
  7. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2015
  8. Vote du budget primitif 2015 : budget principal et budgets annexes
  9. Admissions en non-valeur
  • ADMINISTRATION GENERALE
  1. Constitution d’un groupement de commandes, coordonné par la Ville, entre la Ville et le CCAS de Quimperlé et la Ville de Bannalec pour les prestations de télécommunication (fixe et mobile)
  • VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE
  1. Convention de partenariat entre la Ville de QUIMPERLE et l’Union des Commerçants et Indépendants
  2. Actualisation pour 2015 des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
  • PÔLE URBANISME
  1. Intégration des voies du lotissement « le clos des genêts » dans le domaine public communal
  2. Vente d’une partie de parcelle communale route de Lorient
  3. Acquisition d’une bande de terrain le long de l’Isole : modificatif de la délibération du 24 septembre 2014
  • PÔLE TECHNIQUE
  1. Constitution d’un groupement de commandes, coordonné par la Ville, entre Quimperlé, Baye, Mellac, Trémeven et Rédéné pour l’élaboration des schémas directeurs d’assainissement collectif
  2. Conventions de vente d’eau aux communes d’Arzano et de Rédéné
  3. Service d’eau potable : facturation en cas de fuite sur canalisation après compteur
  4. Inscription du sentier Krebs-Savary au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  1. Dénomination de trois parkings en forêt de Carnoët
  • VIE SPORTIVE
  1. Raid Ados 2015 : participations financières aux associations partenaires
  • VIE ASSOCIATIVE
  1. Convention entre la Ville de Quimperlé et l’Amicale du Foyer Laïque
  • PÔLE CULTURE
  1. Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2015
  2. Convention entre la Ville de Quimperlé et l’association « Les Amis de l’orgue »
  • VIE CITOYENNE
  1. Création des rencontres de quartiers : modificatif
  • RESSOURCES HUMAINES
  1. Modification du tableau des effectifs
  1. Recrutement du responsable de l’entretien et de la gestion du domaine public
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