Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 1er juillet 2015 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
- PÔLE URBANISME
- Approbation du zonage d’assainissement des eaux pluviales
- Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées
- Approbation du Plan Local d’Urbanisme
- Instauration du Droit de Préemption Urbain suite à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme
- Obligation de dépôt d’une déclaration préalable pour les clôtures
- PÔLE TECHNIQUE
- Pôle d’Echanges Multimodal de Quimperlé : approbation du projet et du plan de financement
- Pôle d’Echanges Multimodal de Quimperlé : approbation de la convention d’opération et de mandat entre la COCOPAQ et la Ville de Quimperlé
- Consolidation et restauration du lavoir situé rue de Quimper : demande de fonds de concours auprès de la COCOPAQ
- Aménagement foncier sur la commune de Lanvénégen : avis du Conseil municipal
- Conseil en Energie Partagé (CEP) proposé par Quimper Cornouaille Développement : adhésion au service et demande de participation financière auprès de la COCOPAQ
- Extension-rénovation du gymnase de Kerjouanneau – étude de simulation thermique dynamique : demande de fonds de concours à la COCOPAQ
- Mise en accessibilité des arrêts de transport collectif – programme 2015 : demande de fonds de concours à la COCOPAQ
- Syndicat Mixte de Production d’Eau de Quimperlé (SMPE) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2014
- Syndicat Intercommunal de Traitement des Eaux Résiduaires de Quimperlé (SITER) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – exercice 2014
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif – exercice 2014
- FINANCES
- Décision modificative n°1 : Budget principal
- Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité : fixation du coefficient multiplicateur unique
- Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz naturel, au titre de l’année 2015
- Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité, au titre de l’année 2015
- SECURITE PUBLIQUE
- Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat : avis du Conseil municipal
- ANIMATION COMMERCIALE
- Modification du règlement intérieur des halles : avis du Conseil municipal
- PÔLE CULTURE
- Adhésion au Plan de Développement de la Lecture Publique de la COCOPAQ
- Projet d’automatisation des prêts par R.F.I.D. (Radio Frequency Identification) à la médiathèque municipale : approbation du plan de financement prévisionnel et demande de subventions
- Renouvellement de la convention avec la COCOPAQ pour l’abonnement à la base Electre
- Convention entre la Ville de Quimperlé, l’Association « Le Fourneau » et la COCOPAQ pour l’organisation du festival des Rias, les 28 et 29 août 2015
- Nouvelle grille tarifaire pour les spectacles
- PÔLE EDUCATION-JEUNESSE ET SPORT
- Demande d’agrément pour l’accueil d’un volontaire en service civique pour les projets de Conseil municipal des jeunes et d’Office Municipal des Sports
- VACADO : modification de la tarification
- Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations sportives pour l’année 2015
- RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
- Création d’emplois budgétaires non permanents pour l’année 2015