Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 20 novembre 2019 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.
Consultez le compte-rendu de la séanceVoici les délibérations qui ont été approuvées :
- Transfert de la compétence de la gestion des eaux pluviales urbaines : approbation de la modification des statuts de Quimperlé Communauté
- Projet de conservatoire de musique et de danse intercommunal – requalification des espaces publics : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à Quimperlé Communauté
- Protocole sur le plan d’action de la Ville de Quimperlé au titre de l’appel à candidatures « dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne » – cycle travaux
- Demande de subvention FNADT dans le cadre de l’appel à candidatures « Dynamisme des centres-Villes et des bourgs ruraux en Bretagne » au titre de l’opération n°1 : Plan Local de Déplacement – Aménagement d’une zone 30 en hyper-centre
- Dérogation au repos dominical des salariés – année 2020 : avis du Conseil municipal
- Cinéma municipal : demande de subvention de fonctionnement à Quimperlé Communauté pour 2020
- Cinéma municipal : proposition de partenariat entre le collège Jules Ferry et le cinéma La Bobine dans le cadre d’un programme annuel de séances scolaires
- Projet théâtre de l’IME François Huon
- Admissions en non-valeur
- Décision Modificative n°3 : budget principal et budget cinéma
- Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : extension de la télétransmission aux actes budgétaires
- Legs Nestour/ Le Meur
- Subvention exceptionnelle à l’association « Eaux et Rivières de Bretagne »
- Construction de 8 logements individuels PSLA à Kérisole par Bretagne Ouest Accession : demande de garantie d’emprunt pour un montant de 800 000 €