Conseil municipal du 23 mars 2016

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 23 mars 2016 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Pacte financier et fiscal
Approbation du Compte de Gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes
Approbation du Compte Administratif 2015 du budget principal et des budgets annexes
Affectation des résultats 2015 du budget principal et des budgets annexes
Vote des subventions aux associations pour l’année 2016
Dotations aux écoles privées pour l’année 2016
Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)
Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2016
Vote du budget primitif 2016 : budget principal et budgets annexes
Fonds de soutien à l’investissement local : demande de subvention
Indemnités de fonctions des élus
Admissions en non-valeur

Prescription d’une révision simplifiée du Plan Local de l’Urbanisme et définition des modalités de la concertation pour la restructuration de l’Institut Médico-Educatif
Cession de l’atelier relais, situé 7 – rue Jules Verne, dans la zone d’activité de la Villeneuve Braouic
Acquisition de l’immeuble situé au 1, rue du Couëdic
Acquisition d’une parcelle, située 4 rue de Lorient
Convention ERDF/Ville de QUIMPERLE : publication aux hypothèques
Dénomination d’une voie

Constitution d’un groupement de commandes, coordonné par la Ville de Quimperlé, entre les communes de Saint-Thurien, de Bannalec et de Quimperlé, et le Syndicat Intercommunal d’Adduction d’eau Potable (SIAEP) de Mellac pour l’approvisionnement en compteurs d’eau potable.
Prolongation de la convention de partenariat pour le financement des contrats territoriaux de restauration et d’entretien des rivières
Convention d’occupation du domaine public entre le SDEF et la Ville de Quimperlé pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

Convention de partenariat entre la Ville de QUIMPERLE et Quimperlé Animation Tourisme
Convention de partenariat entre la Ville de QUIMPERLE et l’Union des Commerçants et Indépendants

Soutien aux élèves du lycée Notre-Dame de Kerbertrand dans le cadre d’un « Projet Jeunes »

Extension-rénovation du gymnase de Kerjouanneau : demande de fonds de concours pour travaux importants de rénovation afin d’améliorer le confort énergétique de la partie existante du gymnase
Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations sportives
Raid Ados 2016 : participations financières aux associations partenaires

Projet d’automatisation des prêts par R.F.I.D. (Radio Frequency Identification) à la médiathèque municipale : actualisation du plan de financement prévisionnel
Mise en lumière du patrimoine – projet de parcours artistique 2016-2019 : plan de financement prévisionnel et demandes de subventions
Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2016
Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé (Chapelle des Ursulines) et la Ville du Faouët (musée)
Exposition Michel Thersiquel « A hauteur d’homme », du 28 mai au 9 octobre 2016, à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers : demandes de subventions au titre du soutien à la programmation d’exposition temporaire – médiation
Exposition Michel Thersiquel « A hauteur d’homme », du 28 mai au 9 octobre 2016, à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers : Convention de coproduction entre la Ville de Douarnenez, la Ville de Quimperlé et l’association des Amis de Michel Thersiquel
Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé et demande de soutien financier à Quimperlé Communauté pour la programmation du cinéma La Bobine