Conseil municipal du 23 mars 2016

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 23 mars 2016 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Consultez le compte-rendu de la séance
  • FINANCES
  1. Pacte financier et fiscal
  2. Approbation du Compte de Gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes
  3. Approbation du Compte Administratif 2015 du budget principal et des budgets annexes
  4. Affectation des résultats 2015 du  budget principal et des budgets annexes
  5. Vote des subventions aux associations pour l’année 2016
  6. Dotations aux écoles privées pour l’année 2016
  7. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)
  8. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2016
  9. Vote du budget primitif 2016 : budget principal et budgets annexes
  10. Fonds de soutien à l’investissement local : demande de subvention
  11. Indemnités de fonctions des élus
  12. Admissions en non-valeur
  • AMENAGEMENT-URBANISME
  1. Prescription d’une révision simplifiée du Plan Local de l’Urbanisme et définition des modalités de la concertation pour la restructuration de l’Institut Médico-Educatif
  2. Cession de l’atelier relais, situé 7 – rue Jules Verne, dans la zone d’activité de la Villeneuve Braouic
  3. Acquisition de l’immeuble situé au 1, rue du Couëdic
  4. Acquisition d’une parcelle, située 4 rue de Lorient
  5. Convention ERDF/Ville de QUIMPERLE : publication aux hypothèques
  6. Dénomination d’une voie
  • CADRE DE VIE, RESEAUX
  1. Constitution d’un groupement de commandes, coordonné par la Ville de Quimperlé, entre les communes de Saint-Thurien, de Bannalec et de Quimperlé, et le Syndicat Intercommunal d’Adduction d’eau Potable (SIAEP) de Mellac pour l’approvisionnement en compteurs d’eau potable.
  2. Prolongation de la convention de partenariat pour le financement des contrats territoriaux de restauration et d’entretien des rivières
  3. Convention d’occupation du domaine public entre le SDEF et la Ville de Quimperlé pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
  • VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE ET ANIMATION DE LA VILLE
  1. Convention de partenariat entre la Ville de QUIMPERLE et Quimperlé Animation Tourisme
  2. Convention de partenariat entre la Ville de QUIMPERLE et l’Union des Commerçants et Indépendants
  • EDUCATION-JEUNESSE
  1. Soutien aux élèves du lycée Notre-Dame de Kerbertrand dans le cadre d’un « Projet Jeunes »
  • VIE SPORTIVE
  1. Extension-rénovation du gymnase de Kerjouanneau : demande de fonds de concours pour travaux importants de rénovation afin d’améliorer le confort énergétique de la partie existante du gymnase
  2. Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations sportives
  3. Raid Ados 2016 : participations financières aux associations partenaires
  • VIE ASSOCIATIVE
  1. Convention entre la Ville de Quimperlé et l’Amicale du Foyer Laïque
  2. Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacle
  • CULTURE ET PATRIMOINE
  1. Projet d’automatisation des prêts par R.F.I.D. (Radio Frequency Identification) à la médiathèque municipale : actualisation du plan de financement prévisionnel
  2. Mise en lumière du patrimoine – projet de parcours artistique 2016-2019 : plan de financement prévisionnel et demandes de subventions
  3. Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2016
  4. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé (Chapelle des Ursulines) et la Ville du Faouët (musée)
  5. Exposition Michel Thersiquel « A hauteur d’homme », du 28 mai au 9 octobre 2016, à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers : demandes de subventions au titre du soutien à la programmation d’exposition temporaire – médiation
  6. Exposition Michel Thersiquel « A hauteur d’homme », du 28 mai au 9 octobre 2016, à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers  : Convention de coproduction entre la Ville de Douarnenez, la Ville de Quimperlé et l’association des Amis de Michel Thersiquel
  7. Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé et demande de soutien financier à Quimperlé Communauté pour la programmation du cinéma La Bobine
  • RESSOURCES HUMAINES
  1. Création d’emplois budgétaires non permanents pour l’année 2016
  2. Convention entre la Ville et l’Amicale du Personnel communal
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