Conseil municipal du 26 mai 2021

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 26 mai à 18 heures à l’espace Benoîte Groult.

Consultez le compte-rendu de la séance

Voici les délibérations approuvées lors de cette séance :


  1. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
  2. Modification de la composition des instances


  1. Rapport d’activité, de développement durable et rapport sur l’Egalité Femmes/Hommes 2020 de la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé


  1. Taxe d’habitation sur les logements vacants
  2. Résidence inclusive – rue Leuriou : protocole d’accord avec Finistère Habitat
  3. Ensemble immobilier – 16 et 17 place St-Michel : acquisition d’un appartement de type T2 – 17 place Saint-Michel
  4. Ensemble immobilier – 16 et 17 place St-Michel : acquisition d’un appartement de type T3 – 17 place Saint-Michel
  5. Ensemble immobilier – 16 et 17 place St-Michel : acquisition de combles à réhabiliter – 17 place Saint-Michel
  6. Fonds de concours « Economie d’Energie » et ACTEE (Actions des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique)-de Quimperlé Communauté-Schéma Directeur Immobilier et
  7. Energétique – Audit Energétique de bâtiments communaux
  8. Travaux de rénovation du parking de Toulfoën : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’Office National de Forêts
  9. Convention de coopération avec Quimperlé Communauté pour l’entretien courant des Zones d’Activité Economiques, entre le 1er juillet 2021 et le 31 décembre 2026


  1. Crise sanitaire 2021 : remise gracieuse accordée aux commerçants bénéficiaires de droits d’occupation du domaine public pour 2021
  2. Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité Extérieure (TLPE) pour 2022


  1. Dénomination des voies du nouveau quartier de Stang an Aman


  1. Projet de partenariats avec deux associations luttant contre les violences faites aux enfants : Les Papillons et Colosse aux pieds d’argile


  1. Demande de subvention et approbation du plan de financement – acquisition d’un nouveau projecteur numérique et d’un serveur de projection pour le cinéma municipal La Bobine
  2. Convention de partenariat avec l’association Danserien ha sonerien bro Kemperle
  3. Convention d’utilisation de l’orgue à l’église Notre-Dame entre la Ville de Quimperlé, la Paroisse, Quimperlé Communauté et l’association des Amis de l’orgue du Pays de Quimperlé – prolongation
  4. Chapelle des Ursulines – étaiement du lanternon : demande de subvention pour des travaux d’urgence
  5. Appel à projet « l’été culturel en Bretagne » – demande de subvention à la DRAC


  1. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – exercice 2021
  2. Admissions en non-valeur
  3. Demande de garantie d’emprunt de l’OPAC QUIMPER CORNOUAILLE pour la construction de 22 logements – Clairière de Kérisole
  4. Budget annexe Cinéma : décision modificative n°1


  1. Création et suppression de postes au tableau des effectifs au 1er juin 2021
  2. Maison de Services au Public – France Service (MSAP-FS) : création des emplois de responsable, de chargé.e.s d’accueil


  1. Réunification de la Bretagne : vœu pour l’organisation d’un référendum

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