Conseil municipal du 27 mars 2019

Date de parution : le mercredi 03 avril 2019

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 27 mars 2019 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.

Consultez le compte-rendu de la séance

Voici les délibérations qui ont été approuvées.

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
  2. Installation d’un nouveau conseiller municipal

  1. Approbation du Compte de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes
  2. Approbation du Compte administratif 2018 du budget principal et des budgets annexes
  3. Affectation des résultats 2018 du budget principal et des budgets annexes
  4. Vote des subventions aux associations pour l’année 2019
  5. Dotations aux écoles privées pour l’année 2019
  6. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)
  7. Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2019
  8. Avance remboursable du budget principal au budget annexe Commerces-place Hervo
  9. Vote du budget primitif 2019 : budget principal et budgets annexes
  10. Avenant à la convention de coopération relative à la commande publique avec Quimperlé Communauté

  1. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement de de Développement Durable (PADD)
  2. Campagne de ravalement en centre-ville : renouvellement du dispositif
  3. Compétence GEMAPI : convention avec Quimperlé Communauté pour le suivi et la surveillance de la digue de Kerglanchard
  4. Création d’un périmètre d’intervention foncière sur les espaces naturels sensibles le long de la Laïta
  5. « Chemin Bleu » – dépôt d’une déclaration préalable pour la rénovation du pigeonnier

  1. Projet de rénovation/extension du complexe tennistique de Kerbertrand : approbation du programme et de (‘enveloppe prévisionnelle, autorisation au Maire de lancer le concours de maîtrise d’œuvre, et de signer les marchés
  2. Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et les associations sportives
  3. Raid Ados 2019 : participations financières
  4. Convention de Partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’association « Le Tour de Bretagne cycliste »
  5. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et le Tennis Club Quimperlé : Championnat de France de tennis par équipe
  6. Partenariat entre la Ville de Quimperlé et le lycée Notre-Dame de Kerbertrand dans le cadre d’un projet jeunes

  1. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’Amicale du Foyer Laïque
  2. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Glo

  1. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Animation Tourisme

  1. Exposition 2019, « Design – escales bretonnes », du 1er juin au 6 octobre 2019 : convention de partenariat avec l’Ecole Européenne Supérieure des Arts de Bretagne (EESAB) et la Ville de Landerneau, plan de financement et demande de subventions
  2. Publication de l’Exposition « Design – escales bretonnes », à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers, du 1er juin au 6 octobre 2019 : pré-achat et prix de vente au public
  3. Convention entre la Ville de Quimperlé et Book Hémisphères (SCIC)
  4. Convention entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté dans le cadre de l’opération « Dis-moi ton livre » 2019

  1. Création d’un emploi d’agent de police municipale
  2. Renouvellement de la convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur bâtiment de la Ville de Quimperlé dans le cadre de la mutualisation

  1. Motion – Manifeste AFCCRE
  2. Motion – Réhabilitation du rôle des maires et des communes

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