Conseil municipal du 29 mars 2017

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 29 mars 2017 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Approbation du Compte de gestion 2016 du budget principal et des budgets annexes
Approbation du Compte administratif 2016 du budget principal et des budgets annexes
Affectation des résultats 2016 du budget principal et des budgets annexes
Vote des subventions aux associations pour l’année 2017
Dotations aux écoles privées pour l’année 2017
Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)
Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2017
Vote du budget primitif 2017 : budget principal et budgets annexes
Travaux d’économies d’énergie : demande de subvention auprès du Fonds de soutien à l’Investissement Local et de Quimperlé Communauté
Admissions en non-valeur

Adhésion au service commun informatique de la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé
Constitution d’un groupement de commande entre Quimperlé Communauté et les 16 communes constituant la Communauté d’Agglomération de Quimperlé, pour l’optimisation des achats d’informatique et de matériel de reprographie/impression

Intégration dans le domaine communal de la 2^ème tranche du lotissement « les parcs de Kerhor »
Intégration dans le domaine communal de la rue Robert Favennec située dans le lotissement « Pensec »
Régularisation de propriété foncière du chemin rural de Landvidarc’h
Acquisition parcelle cadastrée AI n°107, située rue de Quimper, appartenant aux consorts PENVERN

Financement des aménagements pour les points de collecte des déchets : convention entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé

Aménagement d’un terrain multisports au parc du Bel Air : approbation du plan de financement et demande de subventions
Conventions entre la Ville de Quimperlé et les associations sportives
Raid Ados 2017 : participations financières aux associations partenaires

Convention entre la Ville de Quimperlé et l’Amicale du Foyer Laïque
50^ème anniversaire du jumelage avec Geilenkirchen : convention avec le comité de jumelage pour une subvention exceptionnelle

Publication de l’Exposition « Ursulumes » de Yann Kersalé, du 27 mai au 8 octobre 2017, à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers : pré-achat et prix de vente au public
Réseau des Bibliothèques / Médiathèques: approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention « Dis-moi ton livre » entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté

Contrat d’assurance des risques statutaires : mandat au Centre de Gestion pour procéder à une consultation