Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 3 février 2016 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
Consultez le compte-rendu de la séance- Installation d’un nouveau Conseiller municipal
- Modification de la représentation du Conseil municipal au sein des commissions et organismes
- FINANCES
- Rapport sur les orientations budgétaires 2016
- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – exercice 2016
- Demande de garantie pour le remboursement d’un prêt par l’OPAC Quimper-Cornouaille pour 6 logements locatifs à Kergoaler
- Demande de garantie pour le remboursement d’un prêt P.L.A.I. par l’OPAC Quimper-Cornouaille pour 5 logements de l’antenne F.J.T. de Kergoaler
- SPORT
- Terrain de rugby – rénovation des vestiaires et du club house du complexe sportif Alexis Toulliou : plan de financement prévisionnel
- URBANISME-AMENAGEMENT
- Transformation de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) en Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : modificatif de la délibération du 10 décembre 2014
- CULTURE
- Convention financière entre la Ville de Quimperlé et la Ville de Lorient – Biennale Itinéraires graphiques du 18 mars au 29 mai 2016
- RESSOURCES HUMAINES
- Refonte du régime indemnitaire du personnel communal
- Adhésion au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Convention entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté pour la mise à disposition du Directeur du Conservatoire de Musique et de Danse