Conseil municipal du 3 octobre 2018

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 3 octobre 2018 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.

Voici les délibérations qui ont été approuvées.

• AFFAIRES GENERALES

1. Installation d’un nouveau Conseiller municipal

• INTERCOMMUNALITE

2. Quimperlé Communauté : rapport d’activité, de développement durable et rapport sur l’égalité Femmes-Hommes 2017
3. Quimperlé Communauté : approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 10 juillet 2018
4. Pôle d’Echanges Multimodal : approbation de l’avenant n°1 à la convention de mandat et d’opération signée entre la Ville et Quimperlé Communauté et présentation du bilan financier définitif

• EAU ET ASSAINISSEMENT

5. Syndicat Mixte de Production d’Eau de Quimperlé (SMPE) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – exercice 2017
6. Syndicat Intercommunal de Traitement des Eaux Résiduaires (SITER) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif -exercice 2017
7. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif -exercice 2017

• AMENAGEMENT- URBANISME – CADRE DE VIE

8. Rétrocession de la parcelle ZH n°134 située rue de Kersedrenn, pour une intégration dans le domaine public
9. Cession gratuite d’une partie de la parcelle cadastrée CD n° 59, située à Kersapin, pour une intégration dans le domaine public
10. Dénomination de nom de voie – Roz-Glas

• FINANCES

11. Décision modificative n°2 : budget principal et budgets annexes
12. Amortissement des subventions d’équipement en nature attribuées à des personnes de droit public et de droit privé : détermination de la durée d’amortissement

13. Admissions en non-valeur et apurement de créances prescrites