Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 3 octobre 2019 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.
Consultez le compte-rendu de la séanceVoici les délibérations qui ont été approuvées :
- Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Quimperlé Communauté
- Quimperlé Communauté : rapport d’activité, de développement durable et rapport sur l’égalité Femmes-Hommes 2018
- Plan d’action Egalité femmes-hommes 2020-2022
- Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
- Projet de modification du périmètre du site NATURA 2000 « Rivière Ellé » – Avis sur le projet
- Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (SDEF)
- Syndicat Mixte de Production d’Eau de Quimperlé (SMPE) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – exercice 2018
- Syndicat Intercommunal de Traitement des Eaux Résiduaires (SITER) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – exercice 2018
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif – exercice 2018
- Convention entre la Ville de Quimperlé et l’association Label Image dans le cadre de « Royal de luxe à Charlie Hebdo »
- Convention entre la Ville de Quimperlé et le comité de sauvegarde de la chapelle Saint-David pour la restauration du mobilier religieux
- Convention entre la Ville de Quimperlé et l’association des Amis de l’hôpital Frémeur pour la restauration du mobilier religieux de la chapelle Saint-Eutrope
- Travaux d’urgence de la Chapelle des Ursulines : demande de subvention
- Programmation des spectacles – saison 2019/2020 : demande de subvention auprès de l’Office National de Diffusion Artistique (ONDA)
- Convention type de «développement de la lecture publique» liant Quimperlé Communauté et les communes pour leur médiathèque, dans le cadre de la prolongation du plan de développement de la lecture publique
- Multi-accueil « Les Tournesols » : modification du règlement intérieur
- Apurement de créances prescrites
- Admissions en non-valeur
- Décision Modificative n°2 – Budget principal
- Modification des modalités de mise en oeuvre du régime d’astreintes au sein des services de la Ville de Quimperlé – mise en place d’un règlement interne
- Mise à jour du régime indemnitaire du personnel communal (RIFSEEP)
- Adhésion à la convention de participation «prévoyance» proposée par le centre de gestion du Finistère et mise en place d’une participation employeur
- Créations et suppressions de postes au tableau des effectifs
- Attribution d’un prêt d’honneur