Conseil municipal du 30 septembre 2015

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 30 septembre 2015 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

  • PÔLE URBANISME
  1. Vente de terrain rue de Kerjouanneau
  2. Vente de terrain rue Saint-Exupéry
  3. Vente au Conseil Départemental de l’aile centrale de l’espace Kerjégu
  4. FISAC – attribution d’une aide aux commerçants et artisans pour la réalisation de travaux d’accessibilité : règlement
  • PÔLE TECHNIQUE
  1. Programme d’Actions de Prévention des Inondations (P.A.P.I.) : avis du Conseil municipal
  2. Commission extra-municipale « la rue partagée » : élargissement des attributions et de la composition
  3. Agenda d’Accessibilité Programmée (AdAP): demande de prorogation de délai
  • FINANCES
  1. Décision modificative n°2 : budget principal
  2. Rénovation-extension du gymnase de Kerjouanneau : actualisation du plan de financement
  3. Travaux Chapelle St-Eutrope : actualisation du plan de financement
  • EDUCATION-JEUNESSE
  1. Subvention exceptionnelle au Secours Populaire
  • PÔLE CULTURE
  1. Projet de convention tripartite entre l’association LABEL IMAGE, la COCOPAQ et la VILLE DE QUIMPERLE pour le Festival « Les Passeurs de lumières » 7ème édition, du 27 au 29 novembre 2015
  2. Convention de mise à disposition des personnels de la ville de Quimperlé dans le cadre de la compétence « gestion des Accueils de loisir sans hebergement (ALSH) » de la Communauté de communes
  • RESSOURCES HUMAINES
  1. Convention de mise à disposition des personnels de la ville de Quimperlé dans le cadre de la compétence ALSH de la Communauté de Communes.
  2. Convention de mise à disposition des personnels de la Communauté de communes à la Ville de Quimperlé
  3. Fixation d’un montant de vacation pour les prestations au multiaccueil et pour les TAP
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