Conseil municipal du 31 octobre 2018

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 31 octobre 2018 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.

Consultez le compte-rendu de la séance

Voici les délibérations qui ont été approuvées.

  • INTERCOMMUNALITE
  1. Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif : approbation de la modification des statuts de Quimperlé Communauté
  2. Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif : approbation du cadre d’actions de Quimperlé Communauté
  • AFFAIRES GENERALES
  1. Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’Association « Chats sans toi »
  • EDUCATION
  1. Partenariat financier entre la ville de Quimperlé et la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du contrat enfance-jeunesse
  • URBANISME, AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
  1. Gestion du patrimoine communal – cession d’un bien immobilier appartenant au domaine privé communal : appartement de type t3 dans un immeuble situé 16, place Saint-Michel
  2. Mise en accessibilité des arrêts de transport collectifs – programme 2018 : demande de fonds de concours à Quimperlé Communauté
  • FINANCES
  1. Budget principal : correction de la comptabilisation de suramortissement appliqué sur des subventions d’équipement antérieures à 2009 par une écriture d’ordre non budgétaire
  2. Décision modificative n°3 : budget principal et budget annexe cinema
  3. Inondations de l’Aude – solidarité avec les collectivités territoriales du département de l’Aude : subvention exceptionnelle à l’Association des Maires de l’Aude
  1. Legs Nestour/ Le Meur

 

 

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×