Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 31 octobre 2018 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.
Consultez le compte-rendu de la séanceVoici les délibérations qui ont été approuvées.
- INTERCOMMUNALITE
- Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif : approbation de la modification des statuts de Quimperlé Communauté
- Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif : approbation du cadre d’actions de Quimperlé Communauté
- AFFAIRES GENERALES
- Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’Association « Chats sans toi »
- EDUCATION
- Partenariat financier entre la ville de Quimperlé et la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du contrat enfance-jeunesse
- URBANISME, AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
- Gestion du patrimoine communal – cession d’un bien immobilier appartenant au domaine privé communal : appartement de type t3 dans un immeuble situé 16, place Saint-Michel
- Mise en accessibilité des arrêts de transport collectifs – programme 2018 : demande de fonds de concours à Quimperlé Communauté
- FINANCES
- Budget principal : correction de la comptabilisation de suramortissement appliqué sur des subventions d’équipement antérieures à 2009 par une écriture d’ordre non budgétaire
- Décision modificative n°3 : budget principal et budget annexe cinema
- Inondations de l’Aude – solidarité avec les collectivités territoriales du département de l’Aude : subvention exceptionnelle à l’Association des Maires de l’Aude
- Legs Nestour/ Le Meur