Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 5 juillet 2017 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
Consultez le compte-rendu de la séance- AMENAGEMENT- URBANISME – CADRE DE VIE
- Adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme de Quimperlé Communauté
- Echange de garages, rue Dom Morice
- Dénomination d’un square, secteur du Gorréquer
- Acquisition d’une balayeuse-désherbeuse : plan de financement et demande de subventions
- eau-assainissement
- Syndicat Mixte de Production d’Eau de Quimperlé (SMPE) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2016
- Syndicat Intercommunal de Traitement des Eaux Résiduaires de Quimperlé (SITER) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – exercice 2016
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif – exercice 2016
- CULTURE ET PATRIMOINE
- Restauration du mobilier religieux de la Chapelle Saint-Eutrope : plan de financement, demande de subventions et convention de partenariat avec l’association « les Amis de l’Hôpital Frémeur »
- Programme 2017 d’équipement du cinéma La Bobine : convention d’aide à l’investissement entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé
- EDUCATION – JEUNESSE
- Convention entre la Ville, le Département et la Région pour l’initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques, de septembre 2017 à juillet 2020
- FINANCES
- Indemnités de fonctions aux élus
- Affectation du résultat 2016 du budget du SIVU pour la Construction du Centre de Secours du Pays de Quimperlé suite à la dissolution du syndicat : modification de la délibération sur l’affectation du résultat 2016 du budget principal
- Subvention à l’Association Locale de Développement Sanitaire de Quimperlé (A.L.D.S.)
- Subvention exceptionnelle à l’association « Les jardins familiaux »
- Subvention exceptionnelle à l’association Q.A.T. et convention de partenariat avec Q.A.T. et l’U.C.I. pour l’organisation de deux braderies
- Décision Modificative n°1 – Budget Principal
- Admissions en non-valeur
- RESSOURCES HUMAINES
- Création et suppression de postes au tableau des effectifs, à compter du 1er août 2017
- Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur chef de projet « transfert des compétences eau potable/assainissement » de la ville de Quimperlé, à compter du 1er septembre 2017
- MOTION :
Motion pour un service ferroviaire de qualité à l’attention du Conseil Régional et de la Direction Régionale de la SNCF