Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 6 juillet 2016 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
Consultez le compte-rendu de la séance- Installation d’un nouveau Conseiller municipal
- Modification de la représentation du Conseil municipal au sein des commissions, du Conseil d’Administration du CCAS et des instances de Quimperlé Communauté
- INTERCOMMUNALITE
- Dissolution du SIVU du Centre de Secours de Quimperlé : avis du Conseil municipal
- Fusion du Syndicat Intercommunal des Travaux Communaux de la région de Quimperlé (SITC) avec la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé : avis du Conseil municipal
- AMENAGEMENT – URBANISME
- Vente de terrain à HABITAT 29, rue de Kerbertrand
- Acquisition d’un garage, rue Dom Morice
- Acquisition d’une propriété, 3 place des Anciennes Fonderies Rivière
- Acquisition d’une parcelle, route de Lorient
- Acquisition d’un fond de parcelle, Chemin de la Motte
- Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) relatif à un projet de lotissement soumis à déclaration préalable de division rue de Roz ar Chass
- Campagne de ravalement au centre-ville : nouveau dispositif
- Cession des ouvrages du bief entre l’Isole et l’Ellé
- EAU-ASSAINISSEMENT
- Syndicat Mixte de Production d’Eau de Quimperlé (SMPE) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2015
- Syndicat Intercommunal de Traitement des Eaux Résiduaires de Quimperlé (SITER) : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – exercice 2015
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif – exercice 2015
- CULTURE
- Plan de développement de la lecture publique : approbation de la tarification de la carte unique et du règlement intérieur commun au réseau des Bibliothèques et Médiathèques de Quimperlé Communauté
- Renouvellement de convention avec Quimperlé Communauté pour l’abonnement à la Base Electre
- Convention avec Quimperlé Communauté pour l’achat groupé de matériel informatique pour les bibliothèques/médiathèques du territoire
- Cinéma municipal La Bobine : nouveau tarif « Evènement »
- Dispositif Cinébus : convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et la société TBK
- Convention – Ville de Quimperlé, Association « Le Fourneau », Quimperlé Communauté pour l’organisation du Festival des Rias, les 24, 27 et 28 aout 2016
- Convention tripartite entre l’association « Label Image », Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour le Festival « Les Passeurs de lumières » 8eme édition, du 25 au 27 novembre 2016
- PETITE ENFANCE
- Multi-Accueil « Les Tournesols » : actualisation du règlement de fonctionnement
- VIE ASSOCIATIVE
- Subvention exceptionnelle à l’association « Les amis de la chapelle de Lothéa »
- SPORTS
- Subvention exceptionnelle au club de Kick Boxing
- FINANCES
- Convention financière entre la ville et l’amicale du foyer laïque de Quimperlé pour le financement de l’achat de matériel informatique pour les écoles du Lézardeau et l’école Thiers
- Admissions en non-valeur
- RESSOURCES HUMAINES
- Modification des modalités de mise en œuvre d’un régime d’astreintes au sein des services de la Ville de Quimperlé
- Modification du tableau des effectifs, à compter du 1er août 2016
- Modification du temps de travail pour deux emplois
- Motion du Conseil municipal pour l’ajournement du déploiement des compteurs Linky