Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 6 juin 2018 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.
Consultez le compte-rendu de la séanceVoici les délibérations qui ont été approuvées.
- VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE ET ANIMATION DE LA VILLE
- Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour 2019
- JUMELAGES ET COOPERATIONS
- Incendie du marché de NARA – versement d’une subvention exceptionnelle
- CULTURE ET PATRIMOINE
- Exposition « Miles HYMAN, l’entre-deux mondes », à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers, du 2 juin au 7 octobre 2018 : fixation d’un prix de vente de cartes postales
- Convention financière entre la Ville de Quimperlé et la Ville de Lorient : Biennale Itinéraires graphiques du 12 octobre au 16 décembre 2018
- AMENAGEMENT – URBANISME
- Roz Glas : cession gratuite d’une emprise foncière pour la réalisation d’un espace de convivialité
- Cession gratuite de la parcelle cadastrée section CH 143 située dans l’emprise de la rue d’Arzano
- EAU ET ASSAINISSEMENT
- Fourniture d’eau sur la voie publique – mise en place d’une borne monétique de puisage : fixation d’un tarif pour la fourniture de l’eau et d’un tarif en cas de prélèvement frauduleux d’eau sur le réseau public
- EDUCATION
- Dénomination du nouvel établissement scolaire élémentaire, issu de la fusion des écoles Thiers et Bisson
- FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
- Projet de Maison de Services Au Public (MSAP) : actualisation du plan de financement et demande de subvention au Conseil Régional
- Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.)
- Admissions en non-valeur: Budget Principal et budgets annexes
- Convention de groupement de commande pour la fourniture de services de téléphonie mobile, de téléphonie fixe et d’accès à internet
- RESSOURCES HUMAINES
- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique de la Ville et du CCAS de Quimperlé et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
- Prise en charge des frais professionnels
- Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs au 1er/07/2018
- Création d’emplois budgétaires non permanents pour l’année 2018