Conseil municipal du 6 juin 2018

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 6 juin 2018 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.

Consultez le compte-rendu de la séance

Voici les délibérations qui ont été approuvées.

  • VIE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE ET ANIMATION DE LA VILLE
  1. Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour 2019
  • JUMELAGES ET COOPERATIONS
  1. Incendie du marché de NARA – versement d’une subvention exceptionnelle
  • CULTURE ET PATRIMOINE
  1. Exposition « Miles HYMAN, l’entre-deux mondes », à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers, du 2 juin au 7 octobre 2018 : fixation d’un prix de vente de cartes postales
  2. Convention financière entre la Ville de Quimperlé et la Ville de Lorient : Biennale Itinéraires graphiques du 12 octobre au 16 décembre 2018
  • AMENAGEMENT – URBANISME
  1. Roz Glas : cession gratuite d’une emprise foncière pour la réalisation d’un espace de convivialité
  1. Cession gratuite de la parcelle cadastrée section CH 143 située dans l’emprise de la rue d’Arzano
  • EAU ET ASSAINISSEMENT
  1. Fourniture d’eau sur la voie publique – mise en place d’une borne monétique de puisage : fixation d’un tarif pour la fourniture de l’eau et d’un tarif en cas de prélèvement frauduleux d’eau sur le réseau public
  • EDUCATION
  1. Dénomination du nouvel établissement scolaire élémentaire, issu de la fusion des écoles Thiers et Bisson
  • FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
  1. Projet de Maison de Services Au Public (MSAP) : actualisation du plan de financement et demande de subvention au Conseil Régional
  2. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.)
  3. Admissions en non-valeur: Budget Principal et budgets annexes
  4. Convention de groupement de commande pour la fourniture de services de téléphonie mobile, de téléphonie fixe et d’accès à internet
  • RESSOURCES HUMAINES
  1. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique de la Ville et du CCAS de Quimperlé et recueil de l’avis des représentants de la collectivité
  2. Prise en charge des frais professionnels
  3. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs au 1er/07/2018
  4. Création d’emplois budgétaires non permanents pour l’année 2018
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