Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 8 décembre 2015 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
Consultez le compte-rendu de la séance- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) : avis du Conseil municipal
- CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE QUIMPERLE
- Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Quimperlé
- Demande de transformation de la Communauté de communes du pays de Quimperlé en Communauté d’agglomération
- APPROBATION DU NOUVEAU Règlement de voirie
- Convention de partenariat avec GRDF pour le projet d’installation de compteurs gaz communicants
- Convention d’étude avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne EN VUE DE la requalification urbaine de « l’îlot Saint-Yves »
- Servitude de passage sur un terrain communal, rue de Kernours
- Servitude de passage sur terrain communal, RUE DU COUËDIC, à l’entrée du lycée de Kerneuzec
- Convention avec l’Association Agrée de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques (APPMA)
- Convention avec L’association « potager au fil de l’eau »
- Dérogation au repos dominical des salariés – année 2016 : avis du Conseil municipal
- Tarifs communaux 2016
- Décision modificative n°4 : budget principal et budgets annexes EAUX ET ASSAINISSEMENT
- Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2016
- Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€ TTC
- Admissions en non-valeur
- Clôture du budget annexe –Lotissement de KERGOALER
- Clôture du budget annexe –ZA de KERGOALER
- Clôture dU budget annexe Cimetière
- Remboursement des frais de mission des membres du conseil municipal dans le cadre d’un mandat spécial : voyage à CHEB (TCHEQUIE) du 28 novembre 2015 au 6 décembre 2015
- Installation d’un orgue dans l’église Notre-Dame : transfert de propriété à la Ville et approbation du plan de financement de la restauration et d’implantation de l’orgue
- Projet de numérisation des archives de « La Villemarqué » : approbation du plan de financement et demande de subventions
- Proposition de partenariat entre le collège Jules Ferry et le cinéma La Bobine dans le cadre d’un programme annuel de séances scolaires
- Partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’association « Négotech » dans le cadre d’un « Projet Jeunes »
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Convention de mise à disposition à la Communauté de communes du responsable du pôle bâtiment-logistique, à hauteur de 20% d’un Equivalent-Temps-Plein
- Recensement de la population 2016 : création de trois postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération
- Autorisations spéciales d’absence pour évènement familial
- Fixation de montants de vacation pour des prestations au Conservatoire de musique et de danse