Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 8 février 2017 février 2017 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
Consultez le compte-rendu de la séance- FINANCES
- Rapport sur les orientations budgétaires 2017
- Projet de Maison des Services Au Public : plan de financement prévisionnel et demandes de subventions
- Projet d’aménagement du carrefour de la rue de Mellac : plan de financement prévisionnel et demande de subvention auprès de la réserve ministérielle du Ministère de l’Intérieur
- INTERCOMMUNALITE
- Avis sur l’actualisation du schéma de mutualisation intercommunal
- Convention temporaire de prestations de service entre la Ville de Quimperlé et la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé pour l’entretien des zones d’activité économiques
- Convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé pour l’entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage
- Plan Local d’Urbanisme – obstacle au transfert automatique de compétence
- Plan Local d’Urbanisme – transfert de compétence
- AMENAGEMENT – URBANISME
- Acquisition d’un terrain rue de Moëlan
- Renouvellement de la Convention d’exploitation d’un relais de radiotéléphonie sur le stade Jean Charter entre la Ville de Quimperlé et la société ORANGE
- Renouvellement de la convention d’exploitation d’un relais de radiotéléphonie sur le château d’eau du Zabrenn entre la Ville de Quimperlé et la société ORANGE
- EAU ET LUTTE CONTRE LES INONDATIONS
- Prolongation de la convention de partenariat pour le financement des Contrats Territoriaux de Restauration et d’Entretien des Rivières (CTMA) – année 2016
- Action de coopération décentralisée avec l’association MADA BREIZH
- CULTURE – PATRIMOINE
- Restauration du lustre à pampilles de la Chapelle St-Eutrope : plan de financement, demande de subvention et convention avec l’association des « Amis de l’Hôpital Fremeur »
- PETITE ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE
- Modification du règlement intérieur du Multi-Accueil « Les Tournesols »
- Partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’association « Fanfare Sans Frontières » dans le cadre d’un « Projet Jeunes »
- Partenariat entre la Ville de Quimperlé et le lycée de Kerbertrand dans le cadre d’un « Projet Jeunes »
- Partenariat entre la Ville de Quimperlé et la Maison des lycéens de Kerneuzec dans le cadre d’un « Projet Jeunes »
- RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation du régime indemnitaire du personnel municipal
- Participation à la protection complémentaire santé des agents au 1er janvier 2017
- Prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal
- Amicale des agents communaux de la Ville et du CCAS : attribution d’une subvention exceptionnelle pour la création d’une section dédiée aux agents retraités
- Modification du tableau des effectifs