Conseil municipal du 8 juillet 2020

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 8 juillet à 18 heures à l’espace Benoîte Groult.

Consultez le compte-rendu de la séance

Voici les délibérations approuvées lors de cette séance :

  1. Création et constitution de la commission communale pour l’’accessibilité « La rue partagée »
  2. Commission communale des impôts directs
  3. Remboursement des frais de transport et de séjour des membres du Conseil municipal

  1. Maisons en pan de bois : appel à projet Région Bretagne « révéler et réinvestir l’architecture urbaine en pan de bois »
  2. Maisons en pan de bois : dispositif d’aide
  3. Convention d’utilisation de l’orgue à l’église Notre-Dame entre la Ville de Quimperlé, la Paroisse, Quimperlé Communauté et l’association des Amis de l’Orgue du Pays de Quimperlé
  4. Etude de diagnostic et étude dendrochronologique pour la Chapelle des Ursulines : approbation du plan de financement et demande de subvention
  5. Travaux de couverture, cheminées de la Chapelle St-Eutrope : approbation du plan de financement et demande de subvention

  1. Autorisation de participer à une vente publique de maison, située venelle Saint-Colomban, sous la forme d’adjudication

  1. Financement des aménagements pour les points de collecte des déchets : avenant à la convention entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé

  1. Dotations aux écoles privées pour l’année 2020
  2. Convention relative au financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques pour la période de septembre 2020 à juillet 2021

  1. Désignation des élus référents des quartiers et modification des périmètres
  2. Subvention exceptionnelle à l’association « Les Amis de la Chapelle de Lothéa »

  1. Résidence Kerstrado I  – réhabilitation de 30 logements, place des Bouvreuils : demande de garantie d’emprunt par Espacil Habitat
  2. Résidence Kerstrado III  – réhabilitation de 40 logements, place et allée des Colombes : demande de garantie d’emprunt par Espacil Habitat
  3. Admissions en non-valeur

  1. Création et suppression d’emplois au tableau des effectifs au 1er août 2020
  2. Modification du régime indemnitaire du personnel de la Ville de Quimperlé : instauration d’une prime « référents scolaires »

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