Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le mercredi 1er décembre à 18 heures à l’espace Benoîte Groult.
Voici les délibérations approuvées lors de cette séance :
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Fixation du nombre d’adjoints au Maire
- Election d’un adjoint au Maire
- Indemnités de fonction des élus
- Modification de la composition des instances et de la représentation du Conseil municipal
- Avis sur le Projet Social de Territoire de Quimperlé Communauté
- Attributions de compensation : mise en œuvre des attributions de compensation en investissement
- Attributions de compensation : intégration des mutualisations
- Vente de terrain au profit des époux POIRIER
- Vente d’une emprise foncière à l’angle des rues de la Fraternité et du Petit Lichern au profit des époux VETAL
- Vente d’une emprise foncière à l’angle des rues de la Fraternité et du Petit Lichern au profit de Mme DUBEAU
- Intégration au capital de la Société Publique Locale « SPL Bois Energie Renouvelable »
- Dérogation au repos dominical des salariés – année 2022 : avis du Conseil municipal
- Fonctionnement de la Maison France Services
- convention avec Quimperlé Communauté
- convention de partenariat avec la Mission Locale
- convention de mise à disposition de locaux avec Actife
- Cinéma municipal : Demande de subvention auprès de Quimperlé Communauté – soutien à la programmation du cinéma municipal « La Bobine » pour l’année 2022
- Cinéma municipal : Convention tripartite Chlorofilm-Ville de Quimperlé-Quimperlé Communauté pour l’année 2022
- Cinéma municipal : Convention entre la Ville de Quimperlé, le cinéma et le collège Jules Ferry
- Projet « art urbain », convention entre la Ville de Quimperlé, Yann Le Berre et l’association « Art Contemporain en Bretagne
- Exposition André Even (1918 – 1997), à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque, du 21 mai au 16 octobre 2022 : convention de partenariat avec l’association des amis du peintre André Even
- Projet de restauration et de valorisation du Dourdu aux abords de la MFS et de l’Hôpital Fremeur (CLMH), site de Kerjégu : demande de subvention auprès de Quimperlé Communauté dans le cadre du fonds de concours « petit patrimoine »
- Convention de partenariat entre l’IME François Huon, la Ville de Quimperlé, l’association ciné spectacles – Le Strapontin et la Cie Arti-Zana – saison 2021/2022
- Convention d’utilisation de l’orgue à l’église Notre-Dame entre la Ville de Quimperlé, la Paroisse, Quimperlé Communauté et l’association des Amis de l’orgue du Pays de Quimperlé – prolongation
- Décision modificative n°2
- Tarifs 2022
- Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2022
- Imputation en section d’investissement des biens durables d’une valeur unitaire inférieure à 500€TTC
- Leg Nestour-Le Meur
- Admission en non-valeur
- Remise gracieuse
- Espacil Habitat : demande de garantie d’emprunt pour la réhabilitation de trois logements situés dans la résidence de Kerstrado 2 aux 12 et 17 Rue des Mésanges
- OPAC QUIMPER CORNOUAILLE : demande de redélibérer suite à une renégociation de prêts auprès de LA BANQUE POSTALE pour lesquels la Ville a accordé sa garantie d’emprunt
- OPAC QUIMPER CORNOUAILLE : demande de redélibérer suite à une renégociation de prêts auprès de la Banque ARKEA pour lesquels la Ville a accordé sa garantie d’emprunt
- Instauration du télétravail au sein des services de la Ville de Quimperlé au 1er janvier 2022
- Recrutement de la responsable de la Maison France Services : modification du tableau des effectifs
- Création des emplois budgétaires non permanents pour l’année 2022
- Recensement de la population 2022 : création de deux postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération
- Contrat prévoyance SOFAXIS pour le personnel de la Ville : participation employeur
- Création d’un poste d’Attaché territorial au 1er janvier 2020 – modification
Compte-rendu des échanges
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