Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 28 septembre 2018 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
Consultez le compte-rendu de la séance- Modification de la représentation du Conseil municipal au sein des commissions municipales
- INTERCOMMUNALITE
- Elargissement de la compétence de la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé en matière d’enseignement musical et de danse
- Modification et extension des statuts de la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé
- Quimperlé Communauté : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 27 mai 2016
- AMENAGEMENT – URBANISME
- Servitude de passage, impasse des Bruyères
- Régularisation de parcelles propriété de M. NICOLAS, 12 rue de Geilenkirchen – zone de la Villeneuve Braouic
- Dénomination de voies et de places
- Aménagement d’un giratoire au lieu-dit « St-Jalmes » : convention de maîtrise d’ouvrage entre le Conseil Départemental et la Ville de Quimperlé
- Mise en accessibilité des arrêts de transport collectif – programme 2016 : demande de fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération
- Convention de partenariat de Quimperlé Communauté/Ville de Quimperlé pour le financement d’une conduite d’eaux pluviales Bd Alexandra David Neel,
- Acquisition de la parcelle cadastrée section AP n° 75, sur le sentier Krebs-Savary
- CULTURE ET PATRIMOINE
- Couverture du porche Sud de l’Eglise Notre Dame : approbation du plan de financement et demande de subventions
- EDUCATION-JEUNESSE
- Partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’association Mexico Lindo dans le cadre d’un « Projet Jeunes »
- Partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’association Quimper Santamaria-Orlea Pays de Hateg dans le cadre d’un « Projet Jeunes »
- FINANCES
- Réhabilitation de 50 logements à Kerbertrand par le Foyer d’Armor : demande de garantie d’emprunt pour un montant de 600 000 €
- Admissions en non-valeur
- Travaux de sécurisation dans les écoles : approbation du plan de financement et de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) dans le cadre de la réalisation de travaux de sécurisation des écoles pour l’année 2016
- RESSOURCES HUMAINES
- Transfert du personnel du Conservatoire de musique et de danse à la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé
- Création d’un emploi de responsable de la salle des fêtes et de la régie des spectacles
- Création et suppression d’emploi au tableau des effectifs