Conseil municipal du 4 avril 2018

Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 4 avril 2018 2018 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult.

Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Approbation du Compte de gestion 2017 du budget principal et des budgets annexes
Approbation du Compte administratif 2017 du budget principal et des budgets annexes
Affectation des résultats 2017 du budget principal et des budgets annexes
Vote des subventions aux associations pour l’année 2018
Dotations aux écoles privées pour l’année 2018
Vote des autorisations de programme et crédits de paiement (AC/CP)
Vote des taux des impôts directs locaux pour l’année 2018
Vote du budget primitif 2018 : budget principal et budgets annexes

Projet de restructuration du site de l’Institut Médico Educatif (IME) François HUON, situé 142 – rue de Moëlan : cession des parcelles cadastrées BI n°3328, n°361 et n°176 à l’APAJH et protocole d’accord pour la mise en œuvre opérationnelle du projet
Cession à la SCI KAOHA d’une partie de la parcelle cadastrée AR 580 située 27, rue de Mellac
Renouvellement du dispositif vitrines enseignes commerciales
Acquisition à titre gratuit de la parcelle cadastrée BC 351 au lieu-dit Le Beaubois
Dénomination d’une voie – Opération OPAC Kerisole
Acceptation de la cession gratuite de parcelles pour intégration dans le domaine public – Lotissement «Le clos des Genêts »

Prolongation de la convention de partenariat pour le financement des Contrats Territoriaux de Restauration et d’Entretien des Rivières (CTMA) – année 2017

Organisation des rythmes scolaires – semaine de 4 jours – rentrée septembre 2018

Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et les associations sportives

Acquisition de matériel scénique pour l’Espace Benoîte Groult : demande de subvention au Département
Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et l’Amicale du Foyer Laïque
Remboursement des frais de mission des membres du conseil municipal dans le cadre d’un mandat spécial pour un déplacement à GEILENKIRCHEN

Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé et Quimperlé Animation Tourisme

Mise en lumière du patrimoine – projet de parcours artistique 2018-2019 – chemin bleu Yann KERSALE : actualisation du projet et du plan de financement, demandes de subventions
Acquisition des archives de Théodore Hersart de La Villemarqué par le Conseil Départemental du Finistère : participation financière de la Ville
Exposition « Miles HYMAN, l’entre-deux-mondes », à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers, du 2 juin au 7 octobre 2018 : plan de financement et demandes de subventions au titre du soutien à la programmation d’exposition temporaire – médiation
Publication de l’Exposition « Miles HYMAN, l’entre-deux-mondes » du 2 juin au 7 octobre 2018, à la Chapelle des Ursulines et la Maison des Archers : convention de coédition avec Locus Solus, pré-achat et fixation du prix de vente de la publication
Convention de partenariat entre la Ville de Quimperlé (Chapelle des Ursulines et Maison des Archers), la Ville du Faouët (musée) et l’EPCC « Chemins du patrimoine»
Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et les associations culturelles pour l’organisation de manifestations culturelles en 2018

Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur bâtiment de la Ville de Quimperlé dans le cadre de la mutualisation
Contrat groupe risque prévoyance : procédure de mise en concurrence mutualisée par le Centre de Gestion du Finistère