Le Conseil municipal de Quimperlé s’est réuni le 4 octobre 2017 à 20 heures à l’espace Benoîte Groult. Voici les délibérations qui ont été approuvées.
Consultez le compte-rendu de la séance- INTERCOMMUNALITE
- Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Pays de Quimperlé
- Quimperlé Communauté : approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) en date des 14 juin, 22 juin et 11 juillet 2017
- AMENAGEMENT- URBANISME – CADRE DE VIE
- Approbation de la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme pour la restructuration de l’Institut Médico-Educatif François Huon
- Cession gratuite d’une portion de voie de lotissement
- Mise en accessibilité des arrêts de transport collectif – programme 2017 : demande de fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération
- CULTURE ET PATRIMOINE
- Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour la réalisation d’une étude de sol et de contrôle amiante/plomb sur les deux sites pressentis pour la construction du futur conservatoire de musique et de danse
- VIE ASSOCIATIVE, COOPERATION
- Ouragans IRMA et MARIA– solidarité avec les collectivités territoriales des Antilles françaises : subvention exceptionnelle à la Fondation de France
- FINANCES
- Acquisition de 3 dispositifs de Verbalisation électronique pour la Police Municipale : demande de subvention au titre du fond d’amorçage auprès de la Préfecture du Finistère
- Admissions en non-valeur